Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2015 à SAINT TROPEZ
  • Imprimer
  • Fermer
 
Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2015 à SAINT TROPEZ

 

Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2015

 

 

Les prochaines Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL se tiendront les

Mercredi 28, 

Jeudi 29 et Vendredi 30 Octobre 2015

à SAINT TROPEZ dans le VAR.


Le thème de ces Journées s'inscrit dans le cadre de la préparation de la Conférence Climat de Paris (COP 21) de Décembre 2015, autour des actions de prévention menées par les collectivités du littoral pour anticiper les effets des changements climatiques.

Communiqué de presse JNE ANEL 2015:

www.anel.asso.fr/archives/communique_presse_jne_anel_2015_saint_tropez.pdf

 

www.google.fr/maps/place/Traverse+des+Lices,+83990+Saint-Tropez/@43.2706596,6.6425252,16.47z/data=!4m2!3m1!1s0x12cec715768d33d3:0x67dae451858117ae

 

Pour consulter le programme des Journées: www.anel.asso.fr/archives/programme_jne_2015.pdf

 

Inscriptions aux Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL

Bulletin d'inscription aux Journées : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_jne2015.pdf

Bulletin d'inscription aux Ateliers du Jeudi 29 Octobre 2015 : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_ateliers_jne2015.pdf

Bulletin de réservation hôtelière : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_reservation_hotel_jne2015.pdf

 


Tous les congressistes peuvent bénéficier de réduction pour le transport
  • Réduction congrès Air France (- 47 % maxi): 

www.airfrance.fr/FR/fr/local/www_airfranceklm-globalmeetings_com.htm

          arrivée Toulon/Hyères → code identifiant  25959AF
          arrivée Nice → code identifiant  26023AF
           
  • Réduction SNCF (- 20 %) : demander un billet/congrès auprès de l’ANEL

Horaires SNCF : www.anel.asso.fr/archives/fiche_transport_jne2015.pdf

Horaires Air France KLM: www.anel.asso.fr/archives/fiche_airfrance_jne2015.pdf

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Le Conseil National de la Mer et des Littoraux
  • Imprimer
  • Fermer
 
Le Conseil National de la Mer et des Littoraux

3ème Séance plénière du Conseil National de la Mer et des Littoraux

 

Ségolène ROYAl, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et Alain VIDALIES, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche ont présidé au nom du Premier ministre le Conseil National de la Mer et des Littoraux, réuni à Paris le 24 novembre 2014.

Cette 3ème réunion du Conseil a été l’occasion de présenter l’état d’avancement de la Stratégie Nationale de la Mer et du Littoral (SNML) et plus spécialement le rapport d’état des lieux "mer et littoral" fournissant un état de référence, ainsi que les enjeux et priorités de la SNML, identifiés par le Conseil National organisé en groupe de travail dédié.

Le Conseil a émis un avis favorable concernant le projet de décret modifiant l’organisation du CNML. Conformément aux engagements du Premier ministre et afin de renforcer sa représentativité, plusieurs mesures d’organisation et de simplification ont été proposées au Conseil qui les a favorablement accueillies.

Maxime BONO, Karine CLAIREAUX, Ségolène ROYAL et Alain VIDALIES

A cette occasion, la composition du Conseil a été actualisée par arrêté interministériel et le bureau du CNML a été renouvelé.

Karine CLAIREAUX, sénatrice-maire de Saint-Pierre et Miquelon, a été élue présidente du bureau, en remplacement de Maxime BONO.

Liste des membres du Bureau du CNML au 24 novembre 2014: www.anel.asso.fr/archives/bureau_cnml_nov_2014.pdf

Liste des membres du CNML au 11 décembre 2014: www.anel.asso.fr/archives/liste_membres_cnml_decembre_2014.pdf

Réglement intérieur du CNML du 24 novembre 2014: www.anel.asso.fr/archives/cnml_rgmt_inter_nov_2014.pdf

 

2ème séance plénière du Conseil National de la Mer et des Littoraux  


De janvier à juillet 2013,les Assises de la mer et du littoral ont rassemblé les acteurs de la mer et du littoral autour de dix thèmes, au sein des conseils maritimes de façade (en métropole) et au sein des conseils maritimes ultramarins.

Les travaux des assises doivent contribuer à l’élaboration de la future stratégie nationale de la mer et du littoral (SNML) que le Gouvernement devrait adopter en 2014.

Lors de la 2e séance plénière du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) le 18 juillet 2013, une synthèse des contributions a été présentée aux membres du conseil.


Synthèse des contributions des Assises Nationales de la Mer et du Littoral www.anel.asso.fr/archives/cnml_18072013_synthes_contribution_assises_mer_littorale.pdf

Les élus de l'ANEL ont également apporté leur contribution aus Assises de la Mer et du Littoral: www.anel.asso.fr/archives/contribution_anel_assises_mer_juin_2013.pdf 

 

Installation du Conseil National de la Mer et des Littoraux

 

Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, a installé le Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML), le 18 janvier 2013, au Palais d’Iéna à Paris.


Les membres du CNML, parmi lesquels 35 élus, dont une grande majorité d’adhérents de l’ANEL, se sont réunis pour la journée au Conseil Economique Social et Environnemental (CESE), pour procéder à l’élection de leur bureau, avant d’entamer leurs travaux.

Ils ont élu :

Président du bureau :
Maxime BONO, Président de la communauté d’agglomération de La Rochelle Poitou-Charentes

Collège des Elus :
Philippe BOENNEC, Président de la communauté de communes de Pornic -Pays de la Loire
Maxime BONO, Président de la communauté d’agglomération de La Rochelle- Poitou-Charentes
Karine CLAIREAUX, Maire de Saint-Pierre - Saint Pierre et Miquelon
Didier QUENTIN, Maire de Royan - Poitou-Charentes
Christian GAUBERT, Vice-président du Conseil général de Gironde - Aquitaine
André LUBRANO, Vice-président du Conseil régional de Languedoc-Roussillon -Languedoc-Roussillon
Isabelle THOMAS, Conseillère régionale de Bretagne – Bretagne

Collège des représentants des établissements publics :
Jean-Yves PERROT, IFREMER
Françoise GAILL, CNRS

Collège des représentants des entreprises :
Fernand BOZZONI, Armateurs de France
Gérard ROMITI, CNPMEM

Collège des représentants des syndicats :
Patrick BEYRONNEAU, CFDT La réunion
Bruno DACHICOURT, CFTC

Collège des représentants des associations et fondations :
Denez L’HOSTIS, FNE
Philippe VALLETTE, Réseau océan mondial

Collège des représentants des personnalités qualifiées :
Xavier de LA GORCE, Vice-président de la SNSM
Francis VALLAT, Président du Cluster maritime français

L’ANEL  peut se féliciter d’avoir été reconnue comme un acteur incontournable ; le décret de 2011,  reconnait le président de l’ANEL membre de droit de cette instance,  comme l’a rappelé le ministre délégué, Fréderic CUVILLIER lors de la séance d’installation.
Il a d’ailleurs, au cours de son discours, rendu hommage au travail de l'ANEL.

www.developpement-durable.gouv.fr/Conseil-national-de-la-mer-et-des,30892.html


Avec tous les membres du CNML, élus et représentants des autres collèges, nous allons poursuivre  et enrichir nos réflexions sur les enjeux économiques et sociaux du développement durable de la mer et des  littoraux.

 

Communiqué de presse " Installation du CNML", 18 janvier 2013: www.anel.asso.fr/archives/18_01_13_fc_communique_cnml.pdf

Liste des membres du CNML, 18 janvier 2013: www.anel.asso.fr/archives/cnml_liste_des_membres_18_01_13.pdf

Réglement intérieur du CNML, 18 janvier 2013: www.anel.asso.fr/archives/ri_cnml_18_janvier_2013.pdf

Arrêté du 17 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 16 mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux: www.anel.asso.fr/archives/cnml_-_arrete.pdf
 


 

 

Le Conseil National de la Mer et des Littoraux

La loi relative au Développement des Territoires Ruraux du 23 février 2005 a instauré un Conseil National du Littoral dont la composition et les modalités de fonctionnement ont été précisés par le décret du 18 novembre 2005.

Décret n°2005-1426 du 18 novembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national du littoral: www.anel.asso.fr/archives/decret_2005_conseil_national_littoral.pdf

Avec  l’adoption de la loi « Grenelle 2 », le CNL est devenu à la suite des débats parlementaires, le Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML).
 
Le CNML a un rôle de proposition auprès du Gouvernement qui peut le saisir pour tout sujet relatif aux littoraux. Il contribue par ses avis et propositions à la coordination des actions publiques dans les territoires littoraux. Il définit les objectifs et précise les actions qu’il juge nécessaires pour l’aménagement, la protection et la mise en valeur de la mer et des littoraux, dans une perspective de gestion intégrée des zones côtières. Il assure également le suivi de la mise en œuvre de la stratégie nationale de la mer et des littoraux.

Instance de réflexion stratégique, le CNML constitue un lieu de débats et d’échanges d’expériences, de concertation et d’observation. Il participe notamment aux travaux de prospective, d’observation et d’évaluation conduits sur le littoral, aux niveaux européen, national et interrégional.
 
Présidé par le Premier ministre ou, par délégation, par le ministre chargé de la mer, le CNML est composé à parité, d’une part, des membres du Parlement et des représentants des collectivités territoriales des façades maritimes de métropole et d’outre-mer et, d’autre part, des représentants des établissements publics intéressés, des milieux socioprofessionnels et de la société civile représentatifs des activités et des usages du littoral.
 
Le secrétariat du CNML est assuré par le Délégué interministériel au développement durable, conjointement avec le Délégué interministériel à l’aménagement du territoire et le Secrétaire général à la mer.

Lors du Comité interministériel de la mer (Cimer), réuni le vendredi 10 juin 2011 à GUERANDE (Loire-Atlantique), le Premier Ministre François FILLON a annoncé la publication du décret fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML), dont les membres doivent être désignés courant Septembre 2011 et qui se réunira pour la première fois à l'automne.

Décret n° 2011-637 du 9 juin 2011 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du Conseil National de la Mer et des Littoraux: www.anel.asso.fr/archives/decret_062011_cnml.pdf

Arrêté du 16 mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux: www.anel.asso.fr/archives/arrete_nomination_cnml_jo30032012.pdf

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Gestion intégrée du trait de côte: les risques naturels
  • Imprimer
  • Fermer
 
Gestion intégrée du trait de côte: les risques naturels

L'érosion des côtes est-elle inéluctable ?

" La mer est un concentré d'énergie qui se libère brutalement lors des tempêtes. La côte, comme la mer, est un espace mouvant. Toute l'évolution du littoral résulte du déplacement des sédiments le long des côtes. Erosion et accumulation sont indissociables."

Conférence de Yvonne BATTIAU QUENEY et Patrick BAZIN , présentée à la Maison des Océans, le mercredi 13 mai 2015.

www.youtube.com/watch

 

Installation du comité de suivi de la « stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte »


Ségolène ROYAL, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche ont installé le comité national de suivi de la « stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte » relative à l’érosion côtière.
Une stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte a été adoptée il y a deux ans et le comité de suivi qui vient de s’installer a pour mission d’assurer les échanges et le suivi des actions qu’elle prévoit, et de faire des propositions pour la mise en œuvre d’une politique de gestion intégrée du trait de côte, cohérente avec les autres politiques publiques qui s’appliquent sur le littoral tant en métropole qu’en outre-mer.
Ce comité est co-présidé par Pascale Got, députée de Gironde, et Chantal Berthelot, députée de Guyane.

Composé de différents collèges, ce comité a pour mission :
o    d’assurer les échanges sur les différentes actions de la stratégie nationale,
o    de faire des propositions pour la mise en œuvre d’une politique de gestion intégrée du trait de côte, cohérente avec les autres politiques publiques qui s’appliquent sur le littoral tant en métropole qu’en outre-mer.

La feuille de route du comité portera sur les actions prioritaires à conduire en 2015 dans l’Hexagone comme dans les  outre-mer :
o    l’élaboration de la première cartographie nationale de l’évolution du trait de côte,
o    la mise en place d’un réseau national des observatoires du trait de côte,
o    la réalisation d’un atlas national de référence pour la connaissance de la dynamique des côtes françaises,
o    la réalisation d’un plan d’actions reprenant les enseignements des 5 expérimentations en cours pour initier la relocalisation des activités et des biens et la recomposition spatiale des territoires menacés par les risques littoraux.


Pour consulter la composition du Comité national de suivi de gestion intégrée du trait de côte :
www.anel.asso.fr/archives/composition_comite_national_de_suivi_strategie_nationale_tc.pdf

Pour consulter le dossier " Le trait de côte, évolution et changement climatique" du Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie: www.developpement-durable.gouv.fr/Les-differentes-formes-littorales.html

 

 Les départements face au défi du littoral

La "Mission Mer et Littoral" de l’Assemblée des Départements de France (ADF) a présenté son rapport "Les Départements face au défi du littoral", le 20 juin à SAINT NAZAIRE.


Celui-ci contient plus d’une centaine de propositions concrètes en faveur des zones côtières.

Pour télécharger le rapport: www.anel.asso.fr/archives/web_mission_mer_littoral_rapport_final.pdf

 

2ème Edition des Assises Nationales des Risques Naturels - 2 et 3 décembre 2014 à BORDEAUX

Pour la seconde fois, l'ANEL a été sollicité par le ministère de l'Ecologie, pour piloter avec l'appui du GIP Littoral Aquitain,  un atelier sur les risques littoraux.

Jean-Louis LEONARD, président délégué de l’ANEL, député honoraire et maire de CHATELAILLON PLAGE, Renaud LAGRAVE, président du GIP Littoral Aquitain, et Marcellin NADEAU, Conseiller général de la Martinique et maire du PRECHEUR, ont assuré l’animation et la restitution de l’Atelier « Risques côtiers : quels outils et quelles stratégies d’aménagement pour les territoires littoraux ? » pour cette 2ème édition des Assises Nationales des Risques Naturels, à BORDEAUX.

 

Pour consulter les actes des Assises : www.anel.asso.fr/archives/actes_anrn_2013.pdf

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Evaluation et gestion des risques inondations
  • Imprimer
  • Fermer
 
Evaluation et gestion des risques inondations

Publication du bilan des actions menées par l’État à la suite de la tempête Xynthia

Suite à la tempête Xynthia et à ses conséquences dramatiques, l’État s’est engagé à renforcer sa politique de prévention des risques de submersions rapides. Le ministère dresse un bilan des actions qui ont été menées en publiant un document détaillant les mesures engagées.

www.anel.asso.fr/archives/bilan_xynthia_2014.pdf

 

Stratégie Nationale de Gestion des Risques d'Inondation (SNGRI)

La stratégie nationale, dont l’un des objectifs majeurs est de rendre nos territoires moins vulnérables au risque inondation, a été présentée le 10 juillet 2014

A cette occasion Ségolène Royal a salué le travail de la Commission mixte inondations qui a largement contribué à l’élaboration de cette stratégie.

Pour consulter la Stratégie nationale: www.anel.asso.fr/archives/sngri_072014.pdf

 

Consultation sur le projet de Stratégie nationale de gestion des risques d'inondation

Le ministère de l'Ecologie organise une consultation publique sur le projet de stratégie nationale de gestion des risques d'inondation (SNGRI).

La consultation a lieu jusqu'au 31 Octobre 2013.

Les observations peuvent être adressées à l'administration à l'adresse mél suivante : sngri@developpement-durable.gouv.fr

Pour télécharger le projet:
www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/strategie-nationale-de-gestion-des-risques-inondation

ou 
www.anel.asso.fr/archives/projet_sngri.pdf

 

Un nouveau cadre pour la prévention et la gestion du risque inondation

Les dispositions de la Directive européenne sur le risque inondation, transposée dans la loi Grenelle II, se mettent progressivement en place et nécessite une mobilisation forte des élus pour la mise en oeuvre de la nouvelle politique de gestion des risques d'inondation. Afin d' informer les élus locaux des futures échéances liées à la transposition de la Directive inondation, plusieurs Associations de collectivités ont rédigé une note commune.

Note commune à l’attention des Maires et des Présidents d’EPCI: Un nouveau cadre pour la prévention et la gestion du risque inondation; AVRIL 2012

www.anel.asso.fr/archives/note_commune_gestion_inondation.pdf

 

Evaluation et gestion des inondations

La directive européenne du 23 octobre 2007 relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation, apporte un complément à la directive cadre sur l’eau (DCE) en établissant des objectifs pour l’évaluation et la gestion des risques d’inondations. www.anel.asso.fr/archives/directive_2007.pdf


Cette directive vise à gérer et réduire les risques dus aux inondations en particulier le long des rivières et des zones côtières.

Elle prévoit d'évaluer les risques d'inondation dans les bassins hydrographiques, de cartographier les risques d'inondation dans toutes les régions où il existe un risque important d'inondation et de produire des plans de gestion des risques d'inondation qui soient le résultat d'une coopération et d'une participation large entre les États membres.

L’unité de gestion retenue par la directive est le bassin hydrographique de la DCE.

 

La directive prévoit une gestion du risque en 3 étapes :

Avant le 22 décembre 2011 :

• Procéder à l’évaluation préliminaire des risques d’inondation sur chaque bassin hydrographique (sous maitrise d’ouvrage de l’Etat avec l’aide des partenaires de bassin)

Identifier les zones pour lesquelles il existe un risque important : « les territoires à risques d’inondation importants » (TRI), sélectionnés selon des critères issus de l’évaluation préliminaire des risques d’inondation. Ces critères sont laissés à l’appréciation de chaque Etat.

Avant le 22 décembre 2013 :


Établir une cartographie des surfaces inondables et des risques d’inondation pour les zones répertoriées dans le cadre  de l’évaluation préliminaire.

Avant le 22 décembre 2015 :


élaborer des Plans de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI)  à l’échelle du bassin hydrographique, avec pour objectifs de :
- décliner la politique nationale de gestion des risques d’inondation sur l’ensemble du bassin
- et mettre en œuvre une politique adaptée pour le traitement des risques sur les TRI visant à réduire les risques d’inondations et leurs conséquences dans les zones à risques.

 

 

Les associations nationales de collectivités locales ont adopté, le 16 septembre 2009, une position commune pour la transposition de la directive européenne en droit français.

Consultez le communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/communiqudepresse16092009.pdf

Consultez le dossier de presse: www.anel.asso.fr/archives/dossierdepresse160909.pdf

L'amendement gouvernemental a été publié sur le site du Sénat:

ameli.senat.fr/amendements/2008-2009/553/Amdt_882.html

 

La directive sur la gestion et la prévention des inondations sera transposée dans le cadre du Grenelle 2
Article publié le 16 septembre 2009  dans Localtis - Environnement:

www.localtis.info/cs/ContentServer

 

 

 

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Zones humides: troisième plan national d'actions en faveur des milieux humides
  • Imprimer
  • Fermer
 
Zones humides: troisième plan national d'actions en faveur des milieux humides

Lancement du troisième plan national d'actions en faveur des milieux humides

Ségolène Royal a annoncé le 15 juin 2014, le lancement du troisième plan national d'actions en faveur des milieux humides.

Ce troisième plan comprend 52 actions organisées en six axes majeurs. Il prévoit le développement d'une agriculture durable dans ces zones puisque 50 à 66 % des zones humides ont un usage agricole. Il s'agit aussi de valoriser le rôle spécifique de ces zones en milieu urbanisé ou encore de développer la maîtrise d'ouvrage pour leur gestion et leur restauration. Dans la ligne du second plan (2010-2013), il est prévu d'améliorer la connaissance de ces zones et des services qu'elles rendent.

Pour télécharger le 3ème plan national d'actions en faveur des milieux humides (2014 - 2018)

www.anel.asso.fr/archives/3e_plan_national_d_action_en_faveur_des_milieux_humides_2014-2018_.pdf

 

Zones Humides: lancement d'un nouveau plan d'action

Un an après la mise en place d’un groupe de travail national chargé de proposer des mesures de préservation et de restauration des zones humides, la Secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie, Chantal JOUANNO, a présenté le lundi 1er février, un plan national d’actions pour la sauvegarde des zones humides.
Ce plan qui répond aux engagements du Grenelle Environnement et participe aux objectifs fixés dans le cadre de l’année internationale de la biodiversité, prévoit au total 320 millions d’euros en 3 ans pour financer 29 actions : lancement d’un parc national de zone humide, 5 nouveaux sites Ramsar proposés à l’inscription avec l’objectif de proposer environ 10 nouveaux sites par an, lancement d’une mission d’inspection pour réaliser un bilan critique des dispositifs d’aide existants pour les agricultures sur les zones humides et l’ouverture d’un portail Internet sur les zones humides.
 
 
S'informer pour agir en faveur des zones humides
 
Le portail national d’accès aux informations sur les zones humides réalisé par l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques est officiellement ouvert.  Il est désormais accessible à l’adresse suivante : www.zones-humides.eaufrance.fr
Ce nouvel outil va permettre à tous de comprendre le fonctionnement et les services rendus par les milieux ou zones humides, de les identifier, de découvrir les espèces qu’ils accueillent, d’apprendre à les protéger et ainsi d’agir pour leur restauration. Le portail national d’accès aux informations des zones humides est destiné aux élus, experts, collectivités locales, agriculteurs, sylviculteurs, entreprises, particuliers, bureaux d’études…

Zone humide Villeneuve-les-Maguelone (34)

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Outre-mer
  • Imprimer
  • Fermer
 
Outre-mer

Actes du Forum BODLANME

 

Les actes du forum Bòdlanmè, qui a eu lieu le 6 et 7 juin 2013 au Palais des Congrès à Madiana, sur la thématique suivante : « Bòdlanmè, une zone de croissance durable ? » sont disponibles.

www.anel.asso.fr/archives/actes_forum3_bodlamne.pdf

 

Rapport du CGEDD

Dans un rapport publié le 11 juillet sur "les problématiques foncières et les rôles des différents opérateurs aux Antilles", le CGEDD propose de transférer les cinquante pas géométriques aux collectivités locales

Pour consulter le rapport:
www.anel.asso.fr/archives/rapport_cgedd_antilles_072014.pdf

 

Concours IFRECOR 2013 

Les collectivités d'outre-mer invitées à préserver les coraux


L'Initiative Française pour les Récifs Coralliens (IFRECOR) lance l'édition 2013 de son concours visant à récompenser les élus des collectivités françaises d'outre-mer pour leur gestion durable des récifs coralliens et des écosystèmes associés (mangroves, herbiers). Le concours comprend deux catégories : « protection - valorisation - restauration des récifs coralliens, mangroves et herbiers» et « amélioration des connaissances - éducation – sensibilisation ».

Il s'adresse aux élus de Martinique, de Guadeloupe, de La Réunion, de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie, de Wallis et Futuna, de la Polynésie française, de Saint-Martin et Saint-Barthélemy. En 2012, le conseil régional de la Martinique et le département de Mayotte étaient lauréats du concours et ont remporté « la Palme IFRECOR » visant à promouvoir leurs « bonnes pratiques ».


Les dossiers de candidature, disponibles en ligne sur le site de l’IFRECOR, doivent être envoyés avant le 18 octobre 2013.

www.ifrecor.org/concours-ifrecor

 

Le Conseil Economique, Social et Environnemental adopte un avis préconisant des mesures afin de renforcer la coopération régionale des Outre-mer
 

Le 9 mai 2012, l’assemblée plénière du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) a adopté un avis préconisant le renforcement de la coopération régionale des Outre-mer. Les principales préconisations du CESE pour renforcer la coopération régionale des Outre-mer s'articulent autour des quatre axes suivants. Le premier vise à assurer la mise en oeuvre des fondamentaux préalables à la coopération régionale des Outre-mer. Le deuxième axe cherche à refonder la gouvernance de la coopération régionale. Le troisième axe essaie de cibler en priorité les projets répondant aux intérêts réciproques des Outre-mer et des pays et territoires partenaires en matière de coopération. Enfin, le quatrième axe esquisse une nouvelle politique européenne de voisinage basée sur le développement humain.

" Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer"; Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental, Mai 2012

www.anel.asso.fr/archives/avis_cese_renforcement_cooperation_om_052012.pdf

 

 Forum BODLANME 2

Parution du Journal BÒDLANMÈ, spécial Forum BÒDLANMÈ 2, qui s’est tenu en Octobre 2011 au Palais des Congrès de Madiana sur la commune de Schoelcheren en MARTINIQUE. Le journal revient sur les premiers éléments de suivi des actions, les grandes lignes des travaux et le bilan du Forum. Ce journal sera diffusé sous forme numérique à raison de 3 à 4 parutions par an, destiné principalement au public concerné par les questions de gestion de la mer et du littoral.

www.anel.asso.fr/archives/forum_bodlanme_2.pdf

 

Délégation de l'ANEL en MARTINIQUE - MAI 2011

Une délégation restreinte du Conseil d’administration de l’ANEL, a pu se rendre en MARTINIQUE, du 23 au  27 mai 2011, à l'invitation de nos collègues et du président de l'Agence des 50 pas géométriques, Ralph MONPLAISIR, maire de CASE PILOTE.

Ce fut l'occasion de constater les avancées importantes réalisées en termes d'aménagement et de protection des richesses environnementales de ces territoires  que nous avions visité  cinq ans plus tôt.

Accueillie chaleureusement par Ralph MONPLAISIR,  puis accompagnée pendant toute la semaine par Michel DAUNAR, directeur de l'Agence, la mission a rencontré Daniel CHOMET, président du parc naturel de Martinique et Conseiller régional, accompagné du  maire de RIVIERE SALEE, Monsieur LESUEUR, ancien député, pour une visite en bateau de la mangrove en cours de restauration ; leur projet est d'obtenir le classement de la mangrove de GENIPA en réserve naturelle régionale.

 

Mangrove de GENIPA

La découverte s'est poursuivie avec un guide enthousiaste et passionné, Garcin MALSA, maire de SAINTE-ANNE, qui nous a emmenés en bateau vers le magnifique Cap CHEVALIER et l'ilet du même nom. Il nous a ensuite présenté les travaux de réaménagement de la plage des SALINES et la création  en cours d'un stationnement paysager en retrait de la plage, avec le concours de l'ONF.

La mission a poursuivi sa découverte vers le Nord ouest de l'ile de la Martinique où elle a reçu un accueil très chaleureux de ses fidèles adhérents, Joachim BOUQUETY, maire de  GRAND RIVIERE,   puis Marcellin NADEAU, maire du  PRECHEUR  qui nous ont conviés à gouter la cuisine locale avec de délicieux poissons !  Ces élus nous ont fait part de leurs projets de développement d'un "tourisme vert" que les paysages luxuriants, qu'ils nous ont invités à découvrir en bateau, devraient effectivement favoriser.

 

Après des rencontres avec de nombreuses personnalités locales, la mission a eu l'honneur d'être reçue par le Président de la Région Martinique, Serge LETCHIMY (également député),  permettant d'échanger sur différents sujets abordés au cours de ces visites : gestion foncière, lutte contre l'érosion côtière, amélioration de l'habitat (sa proposition de loi sur l'habitat informel présentée étant alors en cours de débats à l'Assemblée Nationale).

 

Yvon BONNOT et les élus de métropole qui l'accompagnait, Hélène TANGUY, maire du GUILVINEC, ancienne députée, Christian GAUBERT, conseiller régional d'Aquitaine et maire de LANTON, et Christine LAIR, déléguée générale de l'ANEL ont été particulièrement sensibles à l'intérêt de ces visites,  organisées avec soin par Michel DAUNAR et sa jeune équipe de l'Agence des 50 pas géométriques et remercient tous les élus martiniquais qui ont pris le temps de les recevoir et de leur faire part de leurs préoccupations d'élus ultramarins, contribuant ainsi à resserrer les liens entre l'ANEL et ses adhérents.

 

Guadeloupe et Martinique : Plan d’action 2011-2013 contre la pollution par la chlordécone

Le ministère de la Santé vient de lancer un nouveau plan d'action 2011-2013 contre la pollution par la chlordécone, un pesticide qui a été longtemps utilisé aux Antilles pour lutter contre le charançon du bananier.
Interdit depuis 1990 en métropole et depuis 1993 en Martinique et en Guadeloupe, ce produit est à l'origine de pollutions graves des nappes d'eau souterraines et des aliments d'origine animale ou végétale.
 
Un premier plan interministériel 2008-2010, financé à hauteur de 33 millions d'euros par l'Etat, les collectivités territoriales et l'Union européenne, a donné lieu à 40 actions visant à connaître l'étendue de la pollution, maîtriser les conséquences possibles pour la santé et l'environnement, permettre à la population d'être informée et de disposer d'aliments sains et de venir en aide aux producteurs touchés par la contamination du sol ou des eaux.
Pour consulter le bilan par actions du Plan 2008-2010: www.anel.asso.fr/archives/bilan_par_actions_du_plan_2008-2010.pdf
 
Le deuxième plan d'action pour la période 2011- 2013 s'inscrit dans la continuité du premier plan et a pour objectifs "d'approfondir l'état des connaissances des milieux, de rechercher et d'expérimenter des techniques de remédiation  de la pollution ; de consolider le dispositif de surveillance de l'état de santé des populations, et d'approfondir la connaissance des effets sur la santé ; de poursuivre la réduction de l'exposition des populations, d'assurer la qualité de la production alimentaire locale et de soutenir les professionnels impactés ; de gérer les milieux contaminés et d'assurer une bonne information de la population".
36 actions doivent être mises en œuvre pour un montant de 31 millions d'euros. Une caractéristique importante de ce second plan est qu’il comporte, comme prévu dans la Loi de modernisation agricole, un important volet touchant la pêche et les milieux aquatiques, afin de faire face à la contamination, notamment du milieu marin, mise en évidence dans le cadre du premier plan.
Pour consulter le Plan d'action 2011-2013:
 
 
« 2011, année des Outre-mer »

Annoncée par Nicolas Sarkozy en novembre 2009 lors du premier conseil interministériel de l’Outre-mer, "2011, année des Outre-mer" a été lancé le mercredi 12 janvier avec pour objectif de mieux faire connaître les douze collectivités ultra-marines et leurs apports.  L’ensemble des manifestations qui ponctueront cette année des Outre-mer sont présentées sur le site Internet dédié à l’année des Outre-mer. Le premier événement grand public de l’année des Outre-mer est la mise en lumière symbolique de la façade et des douze colonnes du Palais-Bourbon, du 2 au 28 février 2011.

www.2011-annee-des-outre-mer.gouv.fr 

 

Extension des servitudes de passage sur le littoral

Le public peut désormais accéder aux paysages du littoral des départements d'Outre-Mer grâce à l'instauration des servitudes de passage des piétons.

Faciliter l'accès du public au rivage : depuis la loi du 31 décembre 1976 portant réforme de l'urbanisme, la servitude de passage des piétons le long du littoral est mise en œuvre en métropole. D'après l'article L160-6 du code de l'urbanisme, "les propriétés privées riveraines du domaine public maritime sont grevées sur une bande de trois mètres de largeur d'une servitude destinée à assurer exclusivement le passage des piétons."


Le décret du 28 octobre 2010 permet l'extension de cette réglementation aux départements d'Outre-Mer avec toutefois quelques modifications :


• l'emprise de droit sur les propriétés privées est calculée à partir de la limite haute du rivage, alors qu'en métropole, elle est calculée à compter de la limite du domaine public maritime. "La limite haute du rivage s'entend de celle des plus hautes mers hors les marées cycloniques", précise l'article 4 du décret


• la distance de tranquillité entre les bâtiments d'habitation et l'emprise de la servitude de passage est de dix mètres, au lieu de quinze mètres en métropole.

Décret n° 2010-1291 du 28 octobre 2010 pris pour l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral, JORF n°0253 du 30 octobre 2010.

 www.anel.asso.fr/archives/decret_servitude_outre_mer.pdf

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Publications et Expositions
  • Imprimer
  • Fermer
 
Publications et Expositions

 

EXPOSITIONS


 

A LIRE

 

 

Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines


Rapport d'information de Mme Odette HERVIAUX et M. Jean BIZET,

fait au nom de la commission du développement durable
n° 297 (2013-2014) - 21 janvier 2014

www.anel.asso.fr/archives/rapport_information_loi_littoral_012014.pdf

Rapport d’évaluation de la politique de l’eau en France


« Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l’eau et atteindre nos objectifs de qualité »
Juin 2013
Michel Lesage, Député des Côtes d’Armor, Parlementaire en mission auprès du Gouvernement

www.anel.asso.fr/archives/rapport_evaluation_pol_eau_juin2013.pdf

Rapport "Qualité des eaux de baignade européennes en 2012"

de l'Agence européenne pour l'environnement
Mai 2013

www.anel.asso.fr/archives/qualite_eau_baignade_europe_2012.pdf

Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables



Ce rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable et du Conseil Général de l’Économie, de l’Industrie, de l’Énergie et des Technologies, dresse un inventaire des technologies disponibles (énergie hydrolienne, éolien offshore flottant, énergie houlomotrice et marémotrice, énergie thermique des mers, climatisation par eau de mer (SWAC) et énergie osmotique) et examine les enjeux industriels, économiques, juridiques et environnementaux associés à l’essor de cette nouvelle filière de production d’énergie.

www.anel.asso.fr/archives/rapport_energies_marines_2013.pdf

Rapport du Conseil Général de l'Environnement et du développement Durable (CGEDD)

 « Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat »

www.anel.asso.fr/archives/rapport_cgedd_loi_littoral_0912.pdf

" Valorisation touristique des sports et loisirs nautiques "


Consciente que la filière nautique est porteuse d’une image positive et de dynamisme économique, Atout France a réalisé un panorama actualisé des produits touristiques nautiques, des acteurs et des innovations du secteur, basés sur la collecte de bonnes pratiques contribuant à la valorisation touristique des sports et loisirs nautiques.

ATOUT France
Collection Ingénierie et développement touristique N°46
Février 2013, 167 pages, 45
TTC

"Le Conservatoire du littoral face au changement climatique"



Le Conservatoire du littoral propose, avec ce livret, de s'engager dans la réflexion sur les conséquences du changement climatique sur le littoral de demain. Sa volonté est de participer activement, en collaboration avec ses partenaires, à la vie des territoires, dans l'objectif de se préparer le plus sereinement possible à ce changement inéluctable.

www.anel.asso.fr/archives/livret_changement_climatique_conservatoire_littoral.pdf

 

"Stratégies de développement des cales et rampes de mise à l'eau"

Gestion, entretien, valorisation et création

Dans le cadre de ses travaux, le CODCAP a réalisé un guide technique sur les cales et les rampes de mise à l'eau. Ce nouveau guide, à l'usage des élus et des gestionnaires, tente d'apporter des réponses et des préconisations pour le développement et l'amélioration de l'offre des cales et des rampes de mise à l'eau.

ATOUT France

Juin 2012, 156 pages, 25 €

L'ANEL a des exemplaires qu'elle tient à la disposition de ses adhérents qui en feront la demande.

Plan de Développement Durable du GIP Littoral Aquitain

Elément central d’une stratégie d’aménagement partagée du territoire à l’horizon 2020, le PDDLA s’appuie sur les 3 piliers du développement durable et sur les principes de la gestion intégrée des zones côtières.

www.littoral-aquitain.fr/spip.php
 

"La Charte des espaces côtiers bretons"

La Région a élaboré avec l’ensemble des acteurs concernés une Charte des espaces côtiers bretons : elle dresse les lignes directrices d’une gestion durable de la zone côtière autour de dix chantiers phare.

www.labretagneetlamer.fr/

www.anel.asso.fr/archives/chartebretagne.pdf

 

"Les ports à sec, une offre innovante"

Guide technique 2010

ATOUT France

Septembre 2010, 168 pages, 45 € 
L'ANEL a des exemplaires qu'elle tient à la disposition de ses adhérents qui en feront la demande. 

Guide méthodologique: " Le nettoyage raisonné des plages"

Le Conservatoire du littoral et Rivages de France, avec le soutien de Veolia Environnement, proposent un guide méthodologique sur le nettoyage raisonné des plages destiné aux collectivités littorales.

Le maintien de la laisse de mer constitue un élément capital pour la préservation de  la biodiversité et déterminant pour lutter contre l'érosion côtière.

www.rivagesdefrance.org/index.php/les-espaces-naturels-littoraux/dossiers-thematiques/le-nettoyage-raisonne-des-plages-guide-methodologique

La gestion du trait de côte

Le guide de gestion du trait de côte revient sur les différentes méthodes de gestion du littoral (construction d'ouvrages de défense contre la mer, rechargement ou drainage des plages, gestion intégrée des zones côtières…) et présente les différents outils et expériences françaises.
 

 

 Les Ateliers de l'EUCC-France 

De la connaissance des systèmes littoraux à la gestion intégrée des zones côtières

Yvonne BATTIAU-QUENEY et Christine CLUS-AUBY , 2010
Édité par l'Union des océanographes de France, 186 p.

L'ANEL a des exemplaires qu'elle tient à la disposition de ses adhérents qui en feront la demande.

 

 

Guide pratique: " La sécurité des terrains de campings "

Destiné aux acteurs de la sécurité des terrains de camping, aux professionnels de l’hôtellerie de plein air, aux collectivités locales et aux services de l’Etat, ce guide traite de la qualification et de la gestion des risques naturels et technologiques dans les communes d’accueil des campings, des règles d’implantation et d’exploitation des campings et du dispositif d’alerte et de mise en sécurité. Ce guide s’accompagne de fiches de bonnes pratiques.

www.anel.asso.fr/archives/guide_securite_camping_191011[1].pdf

   

"Les documents d'urbanisme littoraux"

M Éric BECET et M Jean-Marie BECET,

Numéro 576, Avril 2011, 138 Pages, 69 € 

   

 

 

 

 

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Loi Littoral
  • Imprimer
  • Fermer
 
Loi Littoral

 


La loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite «loi Littoral», a été adoptée à l'unanimité par le Parlement
www.anel.asso.fr/archives/loi-littoral-1986.pdf


La loi Littoral détermine les conditions d’utilisation et de mise en valeur des espaces terrestres, maritimes et lacustres. Elle s’ applique aux communes riveraines des océans, mers, étangs salés et plans d’eau naturel
ou artificiel de plus de 1000 hectares.


Cette loi est une loi d’aménagement et d’urbanisme qui a pour but :
-la protection des équilibres biologiques et écologiques, la préser vation des sites, des paysages et du patrimoine culturel et naturel du littoral
-la préservation et le développement des activités économiques liées à la proximité de l’eau
-la mise en œuvre d’un effort de recherche et d’innovation portant sur le particularités et les ressources du littoral

Différents dispositifs de la loi participent à la protection du patrimoine et des paysages:
- Maîtrise de l’urbanisme : extension en continuité ou en hameau nouveau intégré à l’environnement, mais limitée par la création de coupures d’urbanisation et dans les espaces proche du rivage ; non constructibilité dans la bande littorale des 100 mètres (calculé à compter de la limite haute du rivage).
- Protection stricte des espaces et des milieux naturels les plus caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral.
- Elaboration de schémas de mise en valeur de la mer (SMVM).
- Création en 1975, par l’Etat, du Conservatoire de l’espace littoral et des rivageslacustres, pour mener une politique foncière de sauvegarde de l’espace littoral. Après acquisition, le conservatoire sous-traite (aux communes ou à d’autres structures) la gestion de l’espace.
 

Décret n°2004-311 du 29 mars 2004 fixant la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme littorales en application de l'article L321-2 du code de l'environnement et la liste des estuaires les plus importants au sens du IV de l'article L146-4 du code de l'urbanisme. www.anel.asso.fr/archives/decret_2004_liste_communes_riveraines.pdf

Décret n°2004-309 du 29 mars 2004 relatif à la procédure de délimitation du rivage de la mer, des lais et relais de la mer et des limites transversales de la mer à l'embouchure des fleuves et rivières
www.anel.asso.fr/archives/decret_2004_delimitation.pdf


Circulaires du 14 mars 2006 www.anel.asso.fr/archives/circulaire_littoral_2006.pdf

Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral Septembre 2007 www.anel.asso.fr/archives/bilan_loi_littoral_oct_2007%5B1%5D.pdf

Rapport du CGEDD, « Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat »
Rapport n° 007707-01 (format pdf - 2.2 Mo - 04/12/2012) - septembre 2012
Auteurs : Annick Hélias, Bertrand Creuchet, Aude Dufourmantelle, Françoise Gadbin, Cyril Gomel, Bernadette Vandewalle, CGEDD
Publié le 4 décembre 2012 www.anel.asso.fr/archives/rapport_cgedd_loi_littoral_0912.pdf

Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines
Rapport d'information de Mme Odette HERVIAUX et M. Jean BIZET, fait au nom de la commission du développement durable
n° 297 (2013-2014) - 21 janvier 2014
www.anel.asso.fr/archives/rapport_information_loi_littoral_012014.pdf

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Le CODCAP et la Plaisance: lancement du concours national des Ports de plaisance exemplaires
  • Imprimer
  • Fermer
 
Le CODCAP et la Plaisance: lancement du concours national des Ports de plaisance exemplaires

 Lancement du Concours national pour des ports de plaisance exemplaires

Dans la continuité du programme appel à projet pour des ports de plaisance exemplaires, le ministère du Développement durable crée un concours national pour des ports de plaisance exemplaires pour l’amélioration des capacités d’accueil des ports de plaisance et des services proposés aux plaisanciers en partenariat avec  les membres du CODCAP ( Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance (CSNPSN) ; Voies Navigables de France (VNF) ; Atout France ; l’Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL) ; la Fédération des Industries Nautiques (FIN) et la Fédération Française des Ports de Plaisance (FFPP)), élargi avec  l’Association des Ports de Plaisance de l’Atlantique (APPA).

De 2009 à 2011, les appels à projets pour des ports de plaisance exemplaires ont permis de soutenir les études préalables de 30 projets portuaires, fluviaux ou maritimes, conciliant recherche de nouvelles capacités d’accueil des bateaux et intégration environnementale. Le concours national pour des ports de plaisance exemplaires constitue une nouvelle étape, avec le même objectif d’améliorer les capacités d’accueil des ports de plaisance et les services proposés aux plaisanciers.

Pour être primés, ces projets devront :

  • favoriser l’exemplarité et l’innovation, en matière d’intégration environnementale, de développement durable et du territoire. Les projets doivent notamment explorer des solutions émergentes en matière d’infrastructures portuaires ou d’accessibilité à la mer ;
  •  favoriser l’émergence de nouvelles pratiques écoresponsables ;
  • répondre aux besoins des pratiques de plaisance ne nécessitant pas d’infrastructures lourdes.

Ce concours distinguera au maximum 5 projets portuaires par an.

Pour télécharger le Cahier des Charges du Concours: www.anel.asso.fr/archives/cahier_charges_concours_nat_ports_exemplaires2015.pdf

Toutes les infos sur www.developpement-durable.gouv.fr/Concours-national-pour-des-ports,41993.html

 

CODCAP: Un nouveau guide sur les cales et les rampes de mises à l'eau

 

Dans le cadre de ses travaux, le CODCAP a réalisé un guide technique sur les cales et les rampes de mise à l'eau. Ces installations, qui permettent d'accéder à la mer et aux plans d'eau intérieurs, représentent, sous certaines conditions, une solution alternative au manque de capacités d'accueil.

 

 

Ce nouveau guide, à l'usage des élus et des gestionnaires, tente d'apporter des réponses et des préconisations pour le développement et l'amélioration de l'offre des cales et des rampes de mise à l'eau.

 

 

" Stratégies de développement des cales et rampes de mise à l'eau: Gestion, entretien, valorisation et création"

 

 

L'ANEL a des exemplaires qu'elle tient à la disposition de ses adhérents qui en feront la demande.

 

Synthèse du guide technique:  www.anel.asso.fr/archives/synthese-guide-cales[1].pdf

 

Les 9 projets lauréats des « Ports de plaisance exemplaires » 2011

Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, ministre de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, a annoncé, le mardi 23 août 2011, les neuf collectivités territoriales lauréates de l'appel à projets pour des Ports de Plaisance Exemplaires 2011.

Mené en partenariat avec la Fédération des Industries Nautiques (FIN) et Voies Navigables de France (VNF), ce sont plus de 4 000 nouvelles places qui vont être mises en place.

Les 9 projets lauréats

  • Communauté d’agglomération Portes de France Thionville (Lorraine) pour l’aménagement d’une zone d’activités nautiques avec un port de plaisance à Basse-Ham
  • Communauté de communes Meuse et Semoy (Champagne Ardenne) pour l’aménagement d’un port de plaisance à Monthermé
  • Communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord Pas de Calais) pour l’aménagement d’un éco-port de plaisance à Valenciennes
  • Bayeux Intercom (Basse-Normandie) pour le développement de la capacité d’accueil de la plaisance à Port en Bessin-Huppain
  • Syndicat intercommunal à vocation unique de Treffiagat - Le Guilvinec (Bretagne) pour la réhabilitation d’un espace portuaire délaissé dans le port du Guilvinec – Treffiagat
  • Conseil général du Gard (Languedoc-Roussillon) pour le développement et l’optimisation des capacités d’accueil et de mise en réseau des ports fluviaux et maritimes du Rhône à la mer
  • Commune de Sérignan (Languedoc-Roussillon) pour le réaménagement du port de Sérignan avec la création d’un port à sec
  • Communauté urbaine Nice Côte d’Azur (Provence-Alpes-Côte d’Azur) pour le réaménagement et l’optimisation de l’exploitation du plan d’eau du port de Saint- Jean-Cap-Ferrat
  • Commune de Sainte-Anne (Guadeloupe) pour le réaménagement du port de Sainte-Anne

Pour consulter le Dossier de presse: www.anel.asso.fr/archives/dp_ports_de_plaisance_exemplaires_2011.pdf

Pour consulter le Communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/cp_ports_de_plaisance_de_exemplaires_2011.pdf 

 

L’A.N.E.L participe au sein du Comité pour le Développement des Capacités d’Accueil de la Plaisance (CODCAP) à l’information et à la sensibilisation des décideurs locaux et des opérateurs, afin de les éclairer dans leurs initiatives de développement.

Créé en novembre 2003, le Comité pour le Développement des Capacités d'Accueil de la Plaisance (CODCAP) a pour mission principales de favoriser la mise en œuvre de solutions concrètes face au manque de capacités d’accueil des ports de plaisance.www.anel.asso.fr/archives/plaquette_codcap.pdf

L'A.N.E.L travaille à ce titre avec la Fédération Française des Ports de Plaisance (FFPP), la Fédération de l’Industrie Nautique (FIN), le Conseil National Supérieur de la Plaisance et des Sports Nautiques (CNSPSN), le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer et ATOUT France.

L’A.N.E.L soutient la démarche « bateaux propres de la FIN » et participe à l’élaboration de guides avec ODIT France sur le financement des ports de plaisance, sur les reconversions portuaires…
L'A.N.E.L est également associée à l’appel à projets pour des ports exemplaires.

 

Charte d’engagement et d’objectifs pour le développement durable des ports de plaisance

Lors de l’inauguration du Nautic 2008 de Paris, Jean Louis BORLOO, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire a signé avec Serge PALLARES, président de la Fédération Française des Ports de Plaisance (FFPP), et Yvon BONNOT, président de l’Association Nationale des Elus du Littoral, une charte d’engagement et d’objectifs pour le développement durable des ports de plaisance.

Cette charte prévoit la mise en place d'un observatoire des ports de plaisance afin d'avoir une vision globale de l'activité des ports de plaisance (maritimes, fluviaux, lacustres),notamment pour suivre l'évolution des capacités d'accueil des bateaux de plaisance dans les ports.
www.anel.asso.fr/archives/chartedesportsdeplaisance.pdf

 

L' Observatoire des Ports de Plaisance

Ouverture de l'enquête

Le 1er juillet 2010, le ministère a lancé l’enquête de l’Observatoire des ports de plaisance, accessible aux 310 ports maritimes et fluviaux de métropole et des départements d’outre mer. Cette enquête va permettre d’établir des statistiques annuelles qui porteront sur plusieurs domaines : les modes de gestion, les capacités d’accueil, la fréquentation et l’activité, les services offerts, les labels environnementaux, les labels touristiques et les projets de création. Les données récupérées correspondront à la période comprise entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010. L’enquête est ouverte jusqu’au 15 octobre 2010. Les premières statistiques sont prévues pour le salon nautique 2010 de Paris.

Publication des premiers résultats de l'enquête - Décembre 2010

L'enquête qui porte sur la période comprise entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010 a permis d’établir des statistiques sur les capacités d’accueil, les démarches qualités, l’activité, les installations, les listes d’attente, les emplois, les projets et les types de structures exploitantes. Le nombre d’enquêtes complétées par les gestionnaires de port est de 205 pour les eaux maritimes, pour une capacité d’accueil de 122.864 places à flot et à sec, et de 41 pour les eaux intérieures, pour une capacité d'accueil de 7.025 places à flot et à sec.
 

www.anel.asso.fr/archives/donnees_opp_dec_2010_resultat_enquete.pdf

 

Présentation du guide technique 2010,

"Les ports à sec, une offre innovante"

au Grand Pavois de LA ROCHELLE, le 16 Septembre 2010

Ce nouveau guide, réalisé dans le cadre du CODCAP apporte une photographie de l’offre et du marché national et international, ainsi que des retours d’expériences sur les premiers ports à secs français. Destiné aux élus et techniciens gestionnaires du littoral mais aussi aux porteurs de projets privés, le guide donne des éléments de connaissance sur les aspects techniques et économiques des ports à sec.  

 

Lancement de l’appel à projets pour des ports de plaisance exemplaires au titre de l’année 2011

Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des transports, a annoncé le lancement du 3ème appel à projets pour des ports de plaisance exemplaires au titre de l’année 2011.
Plus d'infos dans Actualités - Appel à projets et concours

 

Lauréats de l'appel à projets "ports de plaisance exemplaires 2010"

Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des Transports a remis jeudi 17 juin 2010 un prix aux 11 collectivités territoriales lauréates de « l’appel à projets pour des ports de plaisance exemplaires, Edition 2010».

Les projets retenus cette année vont permettre la création de 4775 places supplémentaires dans les ports de plaisance français, qu'ils soient sur le littoral ou en eaux intérieures.

Pour cet appel à projets, un jury composé de représentants de l'administration, de collectivités et d'experts a été chargé d'étudier et de sélectionner les dossiers.

Il était présidé par Jean-François JOUFFRAY, directeur adjoint des affaires maritimes, et Catherine CHABAUD.

 

Les 11 lauréats de 2010

 

  • Syndicat mixte régional des ports de Caen-Ouestreham et Cherbourg (Basse Normandie): Extension du port de plaisance Chantereyne de Cherbourg ;
  • Syndicat intercommunal de réhabilitation du port des Callonges (Aquitaine) : Développement du port des Callonges ;
  • Commune de Camaret-sur-Mer (Bretagne) : Reconversion-réhabilitation d'une partie du port de pêche en espace de plaisance
  • Syndicat mixte du port de Dieppe (Haute Normandie): Création d'un port à sec ;
  • Commune de Hyères les Palmiers (Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Création d'un port lacustre ;
  • Commune de Mâcon (Bourgogne) : Réaménagement et extension du port de plaisance de Mâcon ;
  • Commune de Porto Vecchio (Corse) : Extension du port de plaisance ;
  • Commune de la Rochelle (Poitou-Charentes) : Extension du port de plaisance des Minimes ;
  • Commune de Saint-Malo (Bretagne) : Plan de développement et d'optimisation des capacités d'accueil pour la plaisance par la gestion dynamique, coordonnée et environnementale des ports et mouillages malouins ;
  • Commune de Saint Raphaël (Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Extension et réhabilitation du Vieux port avec recours aux énergies renouvelables ;
  • Communauté de Communes Sambre-Avesnois (Nord-Pas de Calais) : Aménagement d'un port à flot et d'un port à sec sur la Sambre. 

A l’occasion de la remise des prix aux 11 collectivités territoriales lauréates au titre de l’année 2010, Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des transports, a annoncé le lancement du 3ème appel à projets au titre de l’année 2011.

Pour consulter le communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/cp_ports_de_plaisance_exemplaires.pdf

et le dossier de presse: www.anel.asso.fr/archives/laureats_ports_de_plaisance_exemplaires.pdf

 

Lancement de l'édition 2010 de l'appel à projets "ports de plaisance exemplaires"

Le 25 septembre 2009, lors de l’inauguration du Grand Pavois, à La Rochelle, Dominique BUSSEREAU a lancé l’édition 2010 de l’appel à projets « ports de plaisance exemplaires » destiné aux collectivités territoriales dont les projets maritimes, fluviaux ou lacustres permettront d’améliorer  les capacités d’accueil et la prise en compte de l’environnement dans les ports de plaisance.

La date limite de dépôt des projets auprès de la préfecture de Région est fixée au 15 janvier 2010.

 

Dix projets de Ports de plaisance exemplaires, Edition 2009


Vers la plaisance du futur


Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau, saluent la réactivité des ports de plaisances qui ont répondu en nombre à l’appel à projets « Ports de plaisance exemplaires », mené par Catherine

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Journée Volet maritime des SCoT des collectivités littorales
  • Imprimer
  • Fermer
 
Journée Volet maritime des SCoT des collectivités littorales

 

Journée " Volet maritime des SCoT des collectivités littorales"

L'ANEL a organisé, le 16 Février 2012, avec l'appui des experts de LittOcean, une journée de réflexion sur l’élaboration d’un volet maritime de SCOT des communes littorales. Soixante élus et leurs représentants des services de la mer et du littoral, venus des différentes façades maritimes, ont participé à ces travaux, bénéficiant des expériences des leurs collègues qui ont déjà avancé dans l'élaboration de ce volet maritime.

Après les interventions des experts de LittOcean, sur le paysage institutionnel (lois Grenelle, Schémas de Mise en Valeur de la Mer (SMVM), volet maritime du SCOT), les difficultés d’élaboration des documents et les enjeux actuels de la mer pour les élus, plusieurs exemples de projets finalisés ou en cours ont été présentés : « La charte des espaces côtiers bretons », le SCOT Provence Méditerranée, le SCOT de Cap Lorient Agglomération et le SCOT des deux cantons de GRIMAUD et de SAINT-TROPEZ.

Les présentations des différents intervenants, le compte rendu de la journée, ainsi que d'autres documents annexes avec les réferences des ouvrages à consulter pour mieux comprendre l'intérêt d'un volet maritime pour les SCoT des collectivités littorales sont disponibles sur simple demande à l'ANEL.

L'ANEL poursuivra cette réflexion par des réunions organisées par façades maritimes, avec des thèmes appropriés, et nous vous invitons à nous faire connaitre vos attentes pour mieux répondre à vos besoins.

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Energies Marines Renouvelables: publication du rapport sur les EMR
  • Imprimer
  • Fermer
 
Energies Marines Renouvelables: publication du rapport sur les EMR

Publication du rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables


Ce rapport, fruit d’une mission conjointe du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable et du Conseil Général de l’Économie, de l’Industrie, de l’Énergie et des Technologies, dresse un inventaire des technologies disponibles (énergie hydrolienne, éolien offshore flottant, énergie houlomotrice et marémotrice, énergie thermique des mers, climatisation par eau de mer (SWAC) et énergie osmotique) et examine les enjeux industriels, économiques, juridiques et environnementaux associés à l’essor de cette nouvelle filière de production d’énergie. 

www.anel.asso.fr/archives/rapport_energies_marines_2013.pdf

 

Comment transformer les enjeux actuels du developpement durable en de nouvelles chances économiques ? Les expériences dans le domaine des énergies marines renouvelables sont nombreuses et les régions (Bretagne, Provence Alpes Côte d'Azur notamment ) s'intéressent à les promouvoir dans un contexte encore flou s'agissant de la définition des priorités nationales.

 

Les entretiens SCIENCE et ETHIQUE, organisés par 3 B Conseils,  tenus à BREST en octobre 2009 sur le thème  : "l'heure bleue, changement climatique et apport des énergies de la mer " ont permis de faire le point sur les projets déjà réalisés et en cours.

science-ethique.blogspot.com

" Villes maritimes et ports du futur. Apports des énergies renouvelables de la mer pour les villes à vocation maritime "

Les 18 et 19 octobre 2010 à BREST

Les entretiens Science et Ethique sont une manifestation qui se déroulent tous les ans à Océanopolis, Brest. Elle a pour but de débattre des avances scientifiques, dans le domaine de la mer et du littoral, sur la société. Organisée en tables rondes, elle permet un large débat en présence de scientifiques, d'élus, d'industriels, d'association et du grand public.

Plus d'information sur www.science-ethique.org
 

L’Actualité du CES Poitou-Charentes

Les énergies marines sont pour les régions atlantiques une source énergétique indéniable à exploiter. Les CESR du RTA, Réseau transnational atlantique, proposent des pistes pour optimiser le développement de ces énergies sur la façade atlantique.
Leur réflexion s’organise autour de 2 axes : identifier les obstacles possibles au développement des énergies marines renouvelables dans les régions atlantiques, et définir des recommandations qui contribueront à lever ces obstacles.
Les préconisations du RTA seront présentées à la Commission Arc Atlantique, qui organise prochainement à Santander un débat sur les énergies marines renouvelables.

L’Actualité du CES Poitou-Charentes n°57 - 4 mars 2010: www.cesr-poitou-charentes.fr/spip.php

La lettre d'analyse mensuelle sur les énergies de la mer

Chaque mois, l'actualité des énergies de la mer est synthétisée et analysée dans une lettre rédigée par 3B Conseils.
Pour consulter la Lettre n°27 Mai 2010: www.science-ethique.org/site_3bconseils/fichiers/docs/Lettre_energiesdelamer_mai10.pdf
 

 
 
 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Qualité des eaux de baignade: les communes relèvent le défi avec la nouvelle certification
  • Imprimer
  • Fermer
 
Qualité des eaux de baignade: les communes relèvent le défi avec la nouvelle certification

Démarche qualité eaux de baignade

 

Communiqué de presse Juillet 2014

Où se baigner en toute tranquillité cet été ?


A l’heure des premiers départs en vacances, les collectivités touristiques s’engagent pour assurer aux vacanciers une qualité de l’eau de baignade irréprochable.

www.anel.asso.fr/archives/cp_2014_qualite_eau_baignade.pdf

Liste des communes certifiées et en cours de certification - Juillet 2014: www.anel.asso.fr/archives/liste_communes_certifiees_2014.pdf


Liste des gestionnaires de baignade certifiés au 1er Septembre 2013: www.anel.asso.fr/archives/liste_gestionnaire_baignade_092013.pdf

Obtention de la certification « Démarche qualité des eaux de baignade »

Communauté de Communes Mer et Terres d'Opale

Daniel FASQUELLE, président de la CCMTO, et Jean-François RAPIN, vice-président en charge notamment de la qualité des eaux de baignade, ont reçu la certification « Démarche qualité des eaux de baignade » pour les plages de MERLIMONT, CAMIERS, CUCQ et LE TOUQUET. Cette certification est une démarche de garantie qui assure aux touristes une qualité de l’eau des plages du littoral montreuillois.

La Voix du Nord, jeudi 24 octobre 2013, p.11 www.anel.asso.fr/archives/article_la_voixdunord_24112013_cc_mer_terres_dopale.jpg

 

"Qualité des eaux de baignade européennes en 2012"

Selon le rapport annuel sur la qualité des eaux de baignade européennes publié par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE), 94% des 22.000 zones de baignade contrôlées dans l'UE répondent aux normes de qualité minimales fixées par la législation européenne. La qualité de l'eau est excellente sur 78% des sites contrôlés.
La France totalise près de 16% des eaux de baignade de l'Union avec environ 60% de ses 3 322 zones de baignade reconnues d'excellente qualité.
En dépit de l'amélioration générale, le rapport 2012 révèle que près de 2% des sites de baignade présentent une qualité insuffisante des eaux. Les Etats membres de l'UE ont jusqu'à décembre 2014 pour mettre en oeuvre la directive sur les eaux de baignade de 2006 qui impose notamment le respect de critères bactériologiques pour la qualité des eaux.
 
"Qualité des eaux de baignade européennes en 2012"  ; EEA Report No 4/2013 ; 21/05/2013
www.anel.asso.fr/archives/qualite_eau_baignade_europe_2012.pdf

Le rapport sur la qualité des eaux de baignade en France (en anglais) : www.anel.asso.fr/archives/qualite_eau_baignade_france_2012_ue.pdf

 

« Démarche qualité eaux de baignade », la certification se poursuit sur le littoral français

Liste des gestionnaires de baignade certifiés: www.anel.asso.fr/archives/liste_gestionnaire_baignade_certifie_032012.pdf

6 plages de la commune de PLENEUF-VAL-ANDRE ont été certifiées (www.pleneuf-val-andre.fr/decouvrir-la-ville/analyse-des-eaux-de-baignade)
et d'autres communes sont encours de certification pour cette démarche initiée par le ministère de l'Ecologie, et les deux associations d’élus, l'ANEL et l'ANMSCCT avec l'ensemble des partenaires publics, ministère de la Santé, agences de l'eau.

 

Qualité des eaux de baignade : 2012 année de l’information du public


2012 est l’année de l’entrée en vigueur des dispositions relatives à l’information du public, à proximité des eaux de baignade et par internet. La revue Mer et Littoral consacre un article sur les moyens de surveillance et de communication mis en place dans la commune de PERROS-GUIREC et le travail réalisé par l’ANEL depuis 2006 pour promouvoir l’amélioration de la qualité des eaux de baignade et l’information du public.
Mer et Littoral ; Janv, Fév, Mars 2012 ; n°90 ; p.6, 8 

 

Des eaux de baignade européennes de qualité

Selon les résultats du dernier rapport annuel sur les eaux de baignade établi par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) et la Commission européenne, 92,1 % des eaux de baignade de l'Union européenne répondent désormais aux normes de qualité minimales fixées par la directive sur les eaux de baignade.

Dans l'Hexagone, 3.333 sites de baignade, côtiers ou dans les terres, ont été évalués : seuls 60,8% d’entre eux se sont révélés de très bonne qualité, 27,7% des zones contrôlées ont été jugées bonnes, et 2% présentaient une qualité insuffisante. 9,2% des sites n’ont pas reçu de note, l'état de l’eau n’ayant pas pu être évaluée.

« Qualité des eaux de baignade en 2011 », rapport AEE, n°3/2012

www.anel.asso.fr/archives/rapport_aee_2012_qualite_eau_baignade_2011.pdf

www.eea.europa.eu/fr/

 

Certification du système de gestion de la qualité des eaux de baignade

 

 

 

 Un guide pratique de mise en place de votre certification est désormais disponible.

 

www.anel.asso.fr/archives/cqeb_calendrier.jpg

www.anel.asso.fr/archives/cqeb_sites_certifies.jpg

 

Un calendrier à respecter

 

 Liste des gestionnaires d'eaux de baignade certifiés - Août 2010 - Ministère de l'Ecologie: www.anel.asso.fr/archives/liste_communes_certifiees.pdf 

 

Certification du système de gestion de la qualité des eaux de baignade

L’A.N.E.L s’est beaucoup investie pour informer les élus sur les nouvelles dispositions législatives et réglementaires, transposant la directive européenne du 15 février 2006 concernant la qualité des eaux de baignade.
La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, votée en application de la directive européenne, renforce les obligations de surveillance et d’information du public.

 

Depuis plusieurs années, l’A.N.E.L et l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques (ANMSCCT), avec le soutien du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire (MEEDDAT), celui de la Santé (MSS), travaillent ensemble pour promouvoir l’amélioration de la qualité des eaux de baignade et l’information du public.

Les informations sur la démarche d’excellence proposée par nos deux associations d’élus et le MEEDDAT, se retrouvent dans le référentiel mis en ligne sur le site internet du Ministère de la Santé : baignades.sante.gouv.fr

baignades.sante.gouv.fr/editorial/fr/actualites/actualitescertif.html

Erratum page 34 du Réferentiel: www.anel.asso.fr/archives/erratum_referentiel.pdf

Rappelons que la Caisse des Dépôts a débloqué 1,2 milliard d'euros pour la métropole et 300 millions d'euros pour l'Outre-mer, pour achever la mise aux normes des stations d'épuration.

Madame Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, est allée le 20 juillet 2009, inaugurer le nouveau logo " Démarche qualité eaux de baignade", sur la plage de CAVALAIRE. Accueillie par Madame Annick NAPOLEON, maire de CAVALAIRE (83) et présidente du SIVOM des Maures, la secrétaire d'Etat a inauguré ce nouveau logo et encouragé la démarche qui vise à promouvoir plus d'information du public sur la qualité des eaux de baignade.

Les élus de l'ANEL se félicitent de ce soutien à une démarche collective avec tous nos partenaires, dont les entreprises privées gestionnaires de l'eau. 

 

 Article Var Matin du mardi 21 juillet 2009

 

Cet été la baignade est fortement conseillée !

Avec la Démarche Qualité Eaux de Baignade, la qualité de l'eau de mer et celle des eaux douces sont surveillées à la loupe pour la plus grande sécurité et le confort des vacanciers !

Pour lire la suite du communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/cp_cqeb_mai2010.pdf

Communiqué de presse ANEL et ANMSCCT : " Démarche qualité eaux de baignade"

www.anel.asso.fr/archives/communique-de-presse-eaux-de-baignade-27-juillet-09.pdf

 

Journées CNFPT: "Eaux de baignade littorales et intérieures: Objectif 2015"

Le CNFPT de Basse-Normandie a invité l'ANEL le 5 février 2010 à DEAUVILLE pour promouvoir la démarche "qualité eaux de baignade". Philippe AUGIER, maire et président du CNFPT Basse-Normandie, avec l'appui de Madame Christine VIALE ont organisé cette rencontre pour faire partager les nouveaux enjeux maritimes aux élus et aux directeurs de services.

Jean-François RAPIN, maire de MERLIMONT (62) et conseiller régional du NORD-PAS-de-CALAIS a su faire valoir à ses collègues l'intérêt de mieux connaître la situation des bassins versants pour prévenir les risques de pollutions.

Christine LAIR, déléguée générale, a présenté le travail réalisé avec l'ANMSCCT et le MEEDDM et incité les élus à se lancer dès maintenant dans la démarche d'élaboration des profils de baignade pour être prêts fin 2010.

Jean-François RAPIN est également intervenu lors du 11ème carrefour des gestions locales de l'eau qui s'est tenu à RENNES, en janvier 2010. 

 

Etat sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce: bilan de la saison balnéaire 2008 

Consultez le bilan complet de la saison balnéaire 2008: www.anel.asso.fr/archives/rapport2008.pdf

 

Amélioration de la qualité des eaux de baignade dans l'UE

Le rapport annuel sur les eaux de baignade présenté ce jour par la Commission européenne et par l'Agence européenne pour l'environnement montre qu'en 2008 la grande majorité des sites de baignade à travers l'Union européenne étaient conformes aux normes d'hygiène communautaires. Au cours de la saison balnéaire en question, près de 96 % des zones de baignade en eaux côtières et 92 % des sites aménagés dans les rivières et les lacs répondaient aux normes minimales. Le rapport fournit des informations utiles sur la qualité des eaux à l'intention des millions de personnes qui fréquentent chaque été les plages européennes.

Le rapport

Un résumé du rapport ainsi que les rapports détaillés par État membre sont disponibles en anglais sur le site de la Commission consacré aux eaux de baignade à l'adresse suivante:
http://ec.europa.eu/environment/water/water-bathing/report_2009.html

L'AEE propose aux internautes de naviguer sur des cartes de l'ensemble des zones de baignade européennes et de zoomer sur le site qui les intéresse:
http://www.eea.europa.eu/themes/water/status-and-monitoring/state-of-bathing-water

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Système d’Information Géographique: un outil au service de la gestion communale
  • Imprimer
  • Fermer
 
Système d’Information Géographique: un outil au service de la gestion communale

 

L’ANEL a piloté depuis septembre 2006 un groupe de travail destiné à promouvoir un Système d’Information Géographique (S.I.G) pour le littoral, en liaison avec l’Etat et plusieurs organismes: l’Institut Géographique National (IGN), le Service Hydrographique et Océanographique de la Marine (SHOM), le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), l’Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la Mer (IFREMER), l’Institut Français de l’Environnement (IFEN), le ministère de l’urbanisme, des transports et de la mer.

À l’issue d’une année de réunion en comité de pilotage un Cd élaboré par le CETE Normandie, comprenant un logiciel avec un guide d’utilisation a été adressé à chacune des communes du littoral métropolitain en décembre 2007. Il est envisagé d’organiser des réunions d’informations auprès des élus ainsi que des formations pour les services municipaux.

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Tempête XYNTHIA: présentation du Plan national Submersions Rapides
  • Imprimer
  • Fermer
 
Tempête XYNTHIA: présentation du Plan national Submersions Rapides

COMMUNIQUE de PRESSE : Procès Xynthia

L’ANEL prend acte du jugement prononcé par le Tribunal Correctionnel le 12 décembre 2014.

www.anel.asso.fr/archives/cp_proces_xynthia_dec_2014.pdf
 

Présentation du Plan national Submersions Rapides
 

Un an après la tempête Xynthia (28 février 2010), le plan national submersions rapides, présenté en conseil des ministres le 13 juillet 2010, vient d’être validé par le Premier ministre. Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, a présenté, le 17 février, les quatre axes prioritaires de ce plan qui couvre les risques de submersions marines, inondations par ruissellement ou crues soudaines, ruptures de digues fluviales ou maritimes.

Pour consulter le communiqué de presse du MEDDTL: www.anel.asso.fr/archives/dp_xynthia_fev2011.pdf

Pour consulter le plan: www.anel.asso.fr/archives/plan-submersions-rapides-fevrier2011.pdf

 

Projet de Plan de prévention des submersions marines et des crues rapides

Mardi 13 juillet 2010, Jean-Louis BORLOO a présenté en Conseil des Ministres un projet de plan de prévention des submersions marines et des crues rapides, dit "plan digues", qui sera soumis à une large consultation jusqu’en octobre.

Pour consulter le communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/cp_13-07-2010_plan_digues.pdf

Pour consulter le projet de plan: www.anel.asso.fr/archives/plan_digues_synopsis.pdf

 

Xynthia : les deux missions parlementaires ont rendu leurs rapports

La mission commune d’information sur les conséquences de la tempête Xynthia, présidée par Bruno RETAILLEAU, a rendu public son rapport final le 8 juillet 2010 intitulé : « Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames ». Le rapport formule 92 propositions dont le développement d’une véritable culture du risque en France et une approche global de la gestion de l’espace littoral soumis à un risque de submersion marine.
www.anel.asso.fr/archives/rapport_mission_senat_xynthia_070710.pdf

La mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia, présidé par Maxime BONO, a remis, le 1er juillet 2010, son rapport au Président de l’Assemblée nationale. www.anel.asso.fr/archives/rapport-an-xynthia.pdf

Comptes rendus des auditions de M. Yvon BONNOT par les missions parlementaires

www.anel.asso.fr/archives/cr_audition_ybonnot_230610_senat.pdf

www.anel.asso.fr/archives/cr_audition_ybonnot_an.pdf

 

Soutien de l'ANEL aux communes sinistrées par la tempête Xynthia

L'ANEL exprime sa solidarité et son soutien aux habitants et  aux élus des communes du littoral touchées par la tempête Xynthia du 28 février 2010.

www.anel.asso.fr/archives/communique-de-presse--tempete-xynthia-28-fev-2010-(1)[1][1].pdf

Lettre de soutien du Président de l'Agence des 50 pas géométriques de Martinique, Ralph MONPLAISIR.

www.anel.asso.fr/archives/soutien_-martinique_xynthia.pdf

 

Arrêté du 1er mars 2010 paru dans le J.O du 2 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle.

L'arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle a été publié mardi au Journal officiel, pour l'ensemble des communes de Charente-Maritime, des Deux-Sèvres, de Vendée et de la Vienne touchés par la tempête Xynthia du 27 au 28 février dernier. www.anel.asso.fr/archives/arrete_cata_naturelle_mars_2010.pdf

Arrêté du 11 mars 2010 paru dans le J.O n°61 du 13 mars 2010 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle.

Une soixantaine de nouvelles communes de 2 départements peuvent se prévaloir de l’état de catastrophe naturelle suite à des inondations et à des chocs mécaniques liés à l’action des vagues entre le 27 février et le 1er mars. Les communes concernées sont situées dans les départements de la Gironde et de la Loire-Atlantique. www.anel.asso.fr/archives/arrete_cata_naturelle_11mars2010.pdf

 

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Tourisme: un guide pratique sur la sécurité des campings
  • Imprimer
  • Fermer
 
Tourisme: un guide pratique sur la sécurité des campings

 

Un guide pour la sécurité des terrains de campings

L'hôtellerie de plein air représente la première forme d’hébergement touristique marchand en France dont la diversité et la qualité des prestations offertes, rencontre un succès croissant auprès des consommateurs.

Les services de l’Etat concernés ( Agriculture, Ecologie, Intérieur et Tourisme) , les élus, les organisations professionnelles et les consommateurs, ont conçu ensemble un guide pratique, rappelant les dispositions législatives, réglementaires et de bonnes pratiques, qui s'imposent aujourd’hui en matière de sécurité des campings.

Destiné aux acteurs de la sécurité des terrains de camping, aux professionnels de l’hôtellerie de plein air, aux collectivités locales et aux services de l’Etat, ce guide traite de la qualification et de la gestion des risques naturels et technologiques dans les communes d’accueil des campings, des règles d’implantation et d’exploitation des campings et du dispositif d’alerte et de mise en sécurité. Ce guide s’accompagne de fiches de bonnes pratiques.

Le guide a été présenté par Guilhem FERAUD, président de la Fédération Nationale de l'Hôtellerie de Plein Air (FNHPA) lors des Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2011 aux Sables d'Olonne.

Pour consulter le guide: www.anel.asso.fr/archives/guide_securite_camping_191011[1].pdf

et les fiches pratiques: www.anel.asso.fr/archives/guide_fichespratiques_camping.pdf

 

Une politique de modernisation des services touristiques


La loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques définit des réformes importantes pour le secteur touristique, notamment concernant le transport de tourisme avec chauffeur, le classement des hébergements touristiques et la création d'Atout France.

Loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques : www.anel.asso.fr/archives/loi_220709.pdf

Deux décrets d’application et sept arrêtés viennent compléter ce nouveau cadre juridique:

Circulaire du 29 Décembre 2009 relative à la mise en oeuvre des dispositions réglementaires portant application de la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques:

www.anel.asso.fr/archives/circulaire_20091229.pdf

Publication de la circulaire sur la réforme des communes touristiques et des stations classées:

Les circulaires du 3 décembre 2009 relatives
- aux communes touristiques et aux stations classées
- à la collectivité territoriale de Corse
mentionnées dans le code du tourisme ont été publiées dans le Journal Officiel n°0046 du 24 février 2010.

www.anel.asso.fr/archives/circulaire_031209.pdf

Nouvelles normes et procédures de classement des hébergements touristiques
Un arrêté du 4 juin 2010, entré en vigueur le 1er juillet 2010, fixe les normes et la procédure de classement des résidences de tourisme.
Trois arrêtés du 6 juillet 2010 mettent respectivement en place, au 1er juillet, les nouvelles procédures et normes de classement des terrains de camping, des villages de vacances et des parcs résidentiels de loisirs.

Nouvelles précisions réglementaires
Un décret du 6 juillet 2010 vient parachever le dispositif mis en place par la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques et par ses deux décrets d'application du 23 décembre 2009. Ce texte modifie la définition de la résidence de tourisme, apporte des précisions importantes sur les villages de vacances et introduit également dans le Code du tourisme une définition des « terrains de camping et de caravanage ».

www.anel.asso.fr/archives/decret_6juillet2010.pdf

 

Concours européen des Destinations Touristiques d'Excellence 2010

Le concours EDEN 2010 est lancé. Cette année, la thématique retenue est :

« Tourisme et espaces aquatiques »

Le concours récompensera donc toute destination, littorale ou intérieure, dont l’offre et l’attractivité touristique reposent sur des sources d’eau naturelle telles que mers, lacs y compris artificiels, fleuves, rivières, canaux, lagons, marais mais aussi eaux thermales.

Pour consulter le communiqué de presse d'ATOUT FRANCE, la plaquette d'information sur le concours et le réglement: www.atout-france.fr/concours-eden-2010

 

Les lauréats du concours EDEN 2010

Lundi 8 juin 2009, Hervé NOVELLI, Secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’artisanat, des Petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services, a désigné  la destination française lauréate et primé quatre autres destinations dans le cadre de l’appel à projets « Eden » initié par la Commission européenne. Il présidera le 25 juin 2009 la cérémonie de remise des prix pour les lauréats français.

Le jury a désigné

la destination d’excellence 2009 : le Parc naturel régional des Vosges du Nord ;

les quatre autres destinations primées :

« Pays des vallées d’Aure et du Louron », candidature portée par le syndicat mixte des vallées d’Aure et du Louron dans le département des Hautes-Pyrénées ;

« Pays du Coquelicot – Étangs de la vallée de la Haute-Somme », candidature portée par la communauté de communes du Pays du Coquelicot dans le département de la Somme ;

« Village de Turquant », candidature portée par la commune de Turquant dans le département du Maine-et-Loire ;

« Le lac du Der », candidature portée par le syndicat mixte du Der dans les départements de la Marne et Haute-Marne.
 

3D OUEST, logiciels internet 

3D Ouest, éditeur de logiciels internet à destination des collectivités, à mis en place pour la ville de Deauville le premier logiciel pour la gestion des cabines de plage et des parasols.

L’application qui facilite le fonctionnement des services de front de mer est disponible pour la saison 2010.

Une version de démonstration est accessible librement à l’adresse suivante : www.3douest.com/parasol.php

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Pêche de loisir: le marquage des captures obligatoire pour certaines espèces
  • Imprimer
  • Fermer
 
Pêche de loisir: le marquage des captures obligatoire pour certaines espèces

Charte d’engagements et d’objectifs pour une pêche maritime de loisir éco-responsable 

La « Charte d’engagements et d’objectifs pour une pêche maritime de loisir éco-responsable » a été signé le mercredi 7 juillet 2010 par le ministère du Développement durable, le ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche, l’ANEL, représentée par Patrick NAYL, maire de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, l’Agence des aires marines protégées, le Conservatoire du littoral, le Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques, le Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins et cinq associations de plaisanciers.

Proposition issue du COMOP n° 12 du Grenelle Environnement, présidé par le député Jérôme BIGNON, le projet d’une telle charte a été repris dans les engagements du Grenelle de la Mer (engagements n°26 et n° 27).
 
Le grand nombre de signataires démontre l’intérêt de la charte et le sens des responsabilités des représentants de toutes les fédérations de pêcheurs plaisanciers, qui reconnaissent la nécessité d’une meilleure régulation de cette activité et d’une meilleure diffusion de l’information.

Pour consulter le Communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/cp_signature_charte_peche_maritime_de_loisir_eco-responsable.pdf

Pour consulter la Charte: www.anel.asso.fr/archives/charte_peche_loisir_ecoresponsable.pdf

 

Pêche maritime de loisirs : le marquage des captures obligatoire pour certaines espèces

Quel que soit le type de pêche de loisir pratiqué (à pied, du rivage, sous-marine ou embarqué) et afin d’éviter le braconnage, chaque pêcheur doit marquer certains spécimens d’espèces.

Ce marquage consiste en l’ablation de la partie inférieure de la nageoire caudale. Il doit être effectué dès la capture sauf pour les spécimens conservés vivants à bord avant d’être relâchés. Ce marquage ne doit pas empêcher la mesure de la taille du poisson.

Arrêté du 17 mai 2011 imposant le marquage des captures effectuées dans le cadre de la pêche maritime de loisir

www.anel.asso.fr/archives/arrete_du_17_mai_2011_version_initiale[1].pdf

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Algues vertes: plan d'action gouvernemental
  • Imprimer
  • Fermer
 
Algues vertes: plan d'action gouvernemental

 

Un nouveau plan d'action gouvernemental contre les algues vertes

Bruno LE MAIRE, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du développement durable et de la Mer (MEEDDM) ont présenté, le vendredi 5 février 2010, un plan d’action sur les algues vertes.
Ce plan d’action dont le coût est estimé à 134 millions d’euros sur la période 2010-2014, concerne les 23 bassins versants associés aux 8 baies à « algues vertes » identifiées dans le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne. (Baies de La Fresnaye, de Saint-Brieuc, de Douarnenez et de Concarneau, grève de Saint-Michel, anses de Locquirec, de l'Horn-Guillec, de Guisseny).


Ce plan vise en premier lieu à « assurer une gestion irréprochable des algues vertes échouées, par l’amélioration de leur ramassage et de leur traitement, en vue de supprimer tout risque sanitaire et de réduire les nuisances ».

 Il vise également à réduire les flux de nitrates de toutes origines vers les côtes. A cette fin, il prévoit de préserver ou de réhabiliter les zones naturelles et de modifier les pratiques agricoles dans les bassins versants concernés. Une traçabilité des flux d’azote sera également mise en place ainsi qu’un renforcement des contrôles. Certaines mesures seront mises en œuvre sous forme d’appels à projets territoriaux.
Il comporte en outre un volet portant sur l’amélioration des connaissances sur le phénomène de prolifération des algues vertes et sur les moyens de leur valorisation. L’Etat souhaite encourager la méthanisation des algues collectées, afin de produire de l’énergie.


Le plan d’action sur les algues vertes sera mis en œuvre sous la responsabilité d’un comité de pilotage présidé par le préfet de la région Bretagne et associant la région Bretagne, l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, ainsi que l’ensemble des acteurs concernés.

www.anel.asso.fr/archives/plan-algues-vertes.pdf

Courrier de Chantal JOUANNO, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, relatif au plan d'action de lutte contre les algues vertes, rendu public en Février 2010. 

www.anel.asso.fr/archives/courrier_cjouanno_alguesvertes.pdf 

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Le Grenelle de la Mer: une nouvelle vision de la mer et du littoral
  • Imprimer
  • Fermer
 
Le Grenelle de la Mer: une nouvelle vision de la mer et du littoral

 

 

 

"Le Grenelle de la Mer: une nouvelle vision de la mer et du littoral"

Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL à BOULOGNE-Sur-MER, octobre 2009

Au cours des dernières Journées d’Etudes de l’ANEL, qui se sont tenues à BOULOGNE sur Mer, en octobre 2009, les thèmes du Grenelle de la mer ont été débattus par près de 300 élus des collectivités littorales de métropole et d’outre-mer.

Les élus ont pu témoigner de leurs expèriences autour de plusieurs tables rondes, suivies de débats.
 

Comment transformer les enjeux actuels du développement en de nouvelles chances économiques?


Quelles solutions locales pour s'adapter à des contraintes qui s'imposent aux élus?


Par quels moyens lutter contre les effets du changement climatique: érosion, submersion, pollutions d'origine diverses ?


Pour consulter le programme des Journées: www.anel.asso.fr/archives/programme_jne_2009_boulogne.pdf 

 

Cimer: Livre bleu sur la stratégie nationale pour la mer et les océans

Le 8 décembre 2009, le Comité Interministériel de la Mer, sous la présidence du Premier ministre, a adopté le Livre bleu sur la stratégie nationale pour la mer et les océans. 

Consultez le Livre bleu: www.anel.asso.fr/archives/2009-12-08_livre_bleu.pdf      

 

Le Grenelle de la Mer

Annoncé le 27 février 2009, par le ministre Jean-Louis Borloo, le Grenelle de la Mer doit permettre de compléter les engagements du Grenelle Environnement qui concernent la mer et le littoral et couvrira un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d’activités durables.

Consultez le dossier de presse: www.anel.asso.fr/archives/dossier_de_presse_gmer.pdf

Avis de la Commission permanente du Conseil National du Littoral 

Le 23 juin 2009, les membres de la Commission permanente du Conseil National du Littoral se sont réunis en séance élargie afin d'examiner les rapports des quatre groupes de travail du Grenelle de la Mer.

Consultez l'avis: www.anel.asso.fr/archives/avis_conseil_national_du_littoral_0609.pdf

138 engagements en faveur de la mer et du littoral

Après plusieurs semaines de concertation, les tables-rondes finales des 10 et 15 juillet 2009 ont permis de formuler plus d'une centaine de propositions de niveaux très divers dont la création d’une « trame bleu marine; le développement des aires marines protégées; l'inscription à la CITES du thon rouge et bien d'autres, dont vous pouvez prendre connaissance en consultant le document ci-joint.

Consultez les 138 engagements: www.anel.asso.fr/archives/livre-bleu-grenelle-mer.pdf

Discours du Président de la République sur la politique maritime de la France

Lors d'un discours au Havre le Jeudi 16 Juillet 2009, le Président Nicolas SARKOZY a annoncé les directions d'une nouvelle politique maritime.

Consultez le discours :www.anel.asso.fr/archives/discours_presdt_politique_maritime160709.pdf

Discours de clôture des Assises de l'Economie de la mer et du littoral du Premier ministre François FILLON, le 2 décembre 2009, à BREST

Consultez le discours: www.anel.asso.fr/archives/2009-12-02_discours_cloture__5emes_assises_de_economie_mer_littoral_premier_ministre.pdf

 

Les Comités Opérationnels du Grenelle de la Mer

Les Comités Opérationnels ont repris leurs travaux depuis décembre 2009.

Remise des premiers rapports des Comités Opérationnels du Grenelle de la Mer (16 avril 2010)

Sept présidents des Comités opérationnels du Grenelle de la mer ont remis leur rapport au Ministre d’Etat Jean-Louis BORLOO, le vendredi 16 avril 2010, sur les thèmes suivants « Evaluation et études d’impact »,  «Recherche et innovation »,  « Formation, pluri-activités, social », « Navire du futur », « Pollutions marines », « Transports maritimes » et « Plaisance ».

Les prochaines remises de rapports sont prévues pour le mois de juin et la fin de l’année.

Pour consulter les rapports: www.legrenelle-mer.fr/spip.php  

Pour consulter le dossier de presse sur la remise des premiers rapports des COMOP avec les synthèses: http://www.anel.asso.fr/archives/dossier_presse_synthese_1ers_rapports_comop.pdf

Remise de sept nouveaux rapports des Comités opérationnels du Grenelle de la Mer (28 juin 2010)

Le 28 juin 2010, le ministre d’Etat Jean-Louis BORLOO a reçu sept nouveaux rapports des Comop, sur les thèmes suivants : « Démantèlement des navires », « Sensibilisation, éducation, communication », « Droit d’usage des mers, financement et fiscalité », « Aménagement, protection et gestion des espaces littoraux », « Port marchand du futur », « Sédiments et dragage », « Fonds macro déchets ». 

Le Comité opérationnel Macro-déchets a fait réalisé une vidéo que vous trouverez sur internet au lien suivant: www.dailymotion.com/video/xdjxrr_mdd-tv-dechets-en-mer_news

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2014 à LA ROCHELLE
  • Imprimer
  • Fermer
 
Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2014 à LA ROCHELLE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pour consulter le programme : www.anel.asso.fr/archives/programme_jne_2014_la_rochelle.pdf

 

Inscriptions aux Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL:

Bulletin d'inscription aux Journées : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_jne_2014.pdf

Bulletin d'inscription aux Ateliers : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_ateliers_jne_2014.pdf

Bulletin de réservation hotelière: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_resa_hotels_jne_2014.pdf 

Horaires SNCF et Avions: www.anel.asso.fr/archives/horaires_sncf_jne_2014.pdf

Tous les Congressistes peuvent bénéficier de réduction pour le transport :   

AIR France: Réduction Congrès AR  (- 47 % maxi)
code identifiant 23179AF ; www.airfranceklm-globalmeetings.com


S.N.C.F., en demandant un fichet Congrès auprès de l’ANEL, lors de l’inscription (- 20 %)

 

 

 

 

 

 

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2013 à ANGLET
  • Imprimer
  • Fermer
 
Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2013 à ANGLET

 

 

 

Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL

à ANGLET (Aquitaine)

Mercredi 16, jeudi 17 et vendredi 18 Octobre 2013


Quelles stratégies d'aménagement durable pour la mer et le littoral ?

 

 

 

Courrier d'invitation de Jean-François RAPIN, président de l'ANEL, à l'attention des élus: www.anel.asso.fr/archives/courrier_invitation_jne_2013_anglet.pdf

Bulletin d'inscription aux Journées: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_jne_2013.pdf

 

Programme des Journées Nationales d'Etudes

www.anel.asso.fr/archives/programme_jne_anel_anglet_2013.pdf 

 

Quelles stratégies d'aménagement durable pour la mer et le littoral ?

 

 

MERCREDI 16 OCTOBRE 2013

18h00    Assemblée générale statutaire, réservée aux adhérents, à la Mairie d’ANGLET (centre ville)

20h00    Buffet à l’Espace de l’Océan, Chambre d'Amour, ANGLET offert par le Conseil général des Pyrénées Atlantiques avec l'aimable  participation de l'Agence Aquitaine de promotion agroalimentaire (AAPRA)
                             
                                                                                                                

 

JEUDI  17 OCTOBRE 2013   - Espace de l’Océan- à la Chambre d’Amour -ANGLET

Séance plénière de  8 h 45  à  13 h                                                    

 8h00   Accueil des congressistes à l'Espace de l’Océan - Café de bienvenue

 8h45  Ouverture des Journées d’Etudes par les personnalités en présence du ministre délégué, Fréderic CUVILLIER

                                                                                                                  
10h00  Introduction du thème des Journées d’Etudes : " Quelles stratégies d'aménagement durable pour la mer et le littoral ? "

10h45 Table ronde de la matinée : Le rôle des élus dans l'élaboration concertée des politiques maritimes et littorales

1ère séquence : Comment intégrer les stratégies régionales et locales dans les réflexions des conseils maritimes de façade et dans les conseils maritimes ultramarins ?
        
Quelles responsabilités des élus pour la mise en œuvre des objectifs définis collectivement au niveau des façades maritimes ?  Les élus, acteurs des commissions permanentes des divers CMF, présenteront les réflexions menées depuis leur installation : priorités du plan d'action pour le milieu marin , contribution aux Assises nationales de la mer et du littoral.
 
2ème séquence : La participation des élus à l'élaboration de la stratégie nationale de la mer et du littoral au sein du Conseil National de la Mer et des Littoraux
 
Le président du bureau du CNML, les représentants des différents collèges du C.N.M.L.et l'Etat rendront compte de leurs travaux depuis l'installation du CNML en Janvier 2013. Comment peut-on rendre plus efficace l'articulation entre les préoccupations des élus de terrain et les objectifs nationaux?

11h45    DEBATS avec la salle

13h à 14h30   Déjeuner sur place à l'Espace de l’Océan

14h45     Départ en bus vers  l'Hotel CHIBERTA-GOLF où se tiennent les travaux en Ateliers et le dîner  
   

 

JEUDI 17 OCTOBRE APRES-MIDI

4 Ateliers thématiques simultanés, de 15 h à 18 h au Chiberta Golf


Chaque atelier sera animé par 2  élus du Conseil d'administration de l’ANEL dont un élu d'Outre-mer, accompagné d'un expert, et d'un secrétaire de séance. Le  nombre des intervenants sera limité pour permettre d'engager plus de débats avec les participants.
Le dernier temps de l’atelier sera consacré à l’élaboration d’une synthèse collective qui sera restituée le lendemain en séance plénière.


Atelier 1 : Quelle transition énergétique pour les zones côtières ?
 
Quelles stratégies nationales et territoriales pour le développement des nouvelles énergies renouvelables ?
Les élus sont –ils mieux associés au choix des sites expérimentaux ?
Comment garantir la pérennité de ces nouvelles ressources ?
Comment participer à la "croissance bleue" ? Quelles nouvelles règles d’aménagement : appel d’offres, cahier des charges ?

 
Atelier 2 : Comment les collectivités  peuvent-elles accompagner les activités maritimes durables en mer et sur le littoral ? (pêche et nautisme …)

Comment favoriser la mise en œuvre de bonnes pratiques pour soutenir les activités de pêche, de conchyliculture, d'aquaculture ? Quels progrès s'agissant des connaissances des milieux marins ?
Comment les collectivités peuvent-elles accompagner les stratégies de recherche et d’innovation ?
Comment réduire les conflits d'usage entre les activités traditionnelles et les activités nautiques ? Comment préserver et valoriser la qualité des eaux de baignade ?
Comment envisager la reconversion des espaces littoraux pour permettre le développement de nouvelles activités économiques ?


Atelier 3 : Les nouveaux enjeux d’aménagement des espaces littoraux face aux risques naturels?

Attractivité croissante du littoral, raréfaction des zones constructibles, érosion côtière, protection de la biodiversité, mise en valeur ou sauvegarde du patrimoine maritime : quelle politique foncière pour les collectivités ?
Comment intégrer les risques érosion côtière, submersion marine et inondation dans l'aménagement des territoires littoraux ?  Les outils PAPI,  PPRL, PSR, SDAGE, SAGE et leur prise en compte dans le SCOT ou dans un volet maritime  de SCOT ?
Quelle stratégie partager avec le Conservatoire du Littoral ?


Atelier 4 : La gestion des espaces naturels littoraux et des milieux aquatiques  

Comment réussir à concilier biodiversité et développement économique des littoraux ?
Comment protéger la qualité des milieux marins et des eaux littorales pour favoriser les activités maritimes en Métropole et Outre-mer ?
Comment valoriser les services rendus par la biodiversité  et le rôle des zones humides littorales et des mangroves ?
Comment s'adapter aux règles communautaires pour une eau de bonne qualité ? (Plan d'action pour le milieu marin)
Quelle fiscalité environnementale pour accompagner les collectivités "vertueuses" en matière d'environnement ?


Fin des ateliers vers 18 h

Bulletin d'inscription aux Ateliers: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_ateliers_jne_2013.pdf

Les inscriptions dans un atelier seront effectuées selon vos préférences et en fonction de la date de réception de votre bulletin (places limitées dans les salles).

           
18h15 à 19h15   Séance plénière : le point sur l'expertise de l'ANEL et sa valorisation dans le cadre du réseau de coopération décentralisée

20h à 23h     DINER OFFICIEL au CHIBERTA - GOLF

 

Vendredi 18 OCTOBRE - Espace de l’Océan-Chambre d’Amour- ANGLET-
                                  

Séance plénière de  9 h  à  13 h     
                                               
8h30        Accueil des participants à l'Espace de l’Océan - Café d'accueil

9h à 9h45   Synthèse des 4 ateliers tenus la veille

9h45 à 12h    Table ronde
: Comment les collectivités du littoral relèvent-elles les défis du développement durable ?

 
9h45 à 10h15  1ère séquence : Un préalable : rendre plus lisibles les grandes orientations nationales pour la mer et le littoral


  10h15 à 12h    2ème séquence :   Des exemples de bonnes pratiques menées par les collectivités
            
                             1°  Une gestion intégrée des zones côtières pour un développement durable du littoral ?

                             2°  Quelle mise en cohérence possible entre stratégies communales, intercommunales, régionales au sein des territoires ?


12h à 12h30 DEBATS avec la salle  pour élaborer la résolution générale adressée, à  l'issue de nos Journées d'Etudes, au gouvernement

12h45 à 14h30 Déjeuner sur place à l'Espace de l’Océan



VENDREDI 18 OCTOBRE APRES-MIDI

15h  La ville d'ANGLET, la CCI de BAYONNE et la Région Aquitaine  nous invitent à conclure nos Journées par la visite en bateau du port de BAYONNE et la découverte de la ville 

www.anel.asso.fr/archives/programme_vendredi_jne_anglet_2013.pdf
 


Le Samedi 19 Octobre, des visites sont proposées par l'office du Tourisme d 'ANGLET pour les élus et leurs accompagnants.

www.anel.asso.fr/archives/programme_samedi_jne_anglet_2013.pdf


INSCRIPTIONS AUX JOURNEES NATIONALES D'ETUDES de l'ANEL :

Bulletin d'inscription aux Journées: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_jne_2013.pdf

Bulletin d'inscription aux Ateliers: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_ateliers_jne_2013.pdf

Bulletin de réservation Hôtelière: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_hotels_jne_2013.pdf

Horaires SNCF et Avions: www.anel.asso.fr/archives/horaires_jne_2013.pdf

Tous les Congressistes peuvent bénéficier de réduction pour le transport :   
AIR France/ BIARRITZ, Réduction Congrès AR  (- 47 % maxi)
code identifiant 20312AF ; www.airfranceklm-globalmeetings.com
S.N.C.F., en demandant un fichet Congrès auprès de l’ANEL, lors de l’inscription (- 20 %)

 

 

 


 


Nos partenaires

 



 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL 2012 à PERROS-GUIREC
  • Imprimer
  • Fermer
 
Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL 2012 à PERROS-GUIREC

 

Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL 

les Mercredi 17, Jeudi 18 et Vendredi 19 Octobre 2012

à PERROS-GUIREC

Côtes d'Armor (22)

 

 

Les Journées Nationales d'Etudes en images: www.anel.asso.fr/archives/jne_2012_photos.pdf

 

COMMUNIQUE de PRESSE       " Un nouveau président pour l'ANEL"

L'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL), réunie pour ses Journées Nationales d'Etudes, à PERROS-GUIREC, du 17 au 19 OCTOBRE 2012, vient d'élire son nouveau président Jean-François RAPIN, maire de MERLIMONT (62), conseiller régional du Nord Pas de Calais, jusqu'alors trésorier de l'ANEL.

Ce fut l'occasion pour Frédéric CUVILLIER, ministre délégué aux transports, à la mer et à la pêche venu participer à ces travaux, de rendre un hommage émouvant  et chaleureux à YVON BONNOT, ancien député et maire de PERROS-GUIREC,  président depuis 2003 et qui ne se représentait pas.
 

Consulter le Communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/anel-communique-presse-nouveau-president.pdf

Consulter la revue de presse: www.anel.asso.fr/archives/revue_presse_jne_2012.pdf

Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL

Courrier d'Yvon BONNOT, Président de l'ANEL, adressé aux Maires: www.anel.asso.fr/archives/lettre_yb_jne_2012.pdf

Préprogramme

Préprogramme avec intervenants pressentis: www.anel.asso.fr/archives/anel-programme-8--oct-2012[1].pdf

Mercredi 17 Octobre 2012

Palais des Congrès, plage de Trestaou, PERROS-GUIREC

17h45              Assemblée générale statutaire (réservée aux adhérents)

20h00              Coktail-diner au Palais des Congrès

 

Jeudi 18 Octobre 2012

 8h00                 Accueil des participants au Palais des Congrès, plage de Trestaou

8h45  9h30       Allocutions de bienvenue et ouverture des Journées d'Etudes

9h30  9h45       Introduction générale du thème des Journées d'Etudes

La matinée du Jeudi 18 Octobre sera consacrée à une séance plénière sur le thème de la nouvelle gouvernance pour la mer et le littoral autour de deux séquences, l'une présentant le cadre institutionnel actuel, et l'autre, les acteurs de cette gouvernance.

9h45 11h45      Table ronde " Une nouvelle gouvernance pour la mer et le littoral "

9h45 10h15       Le cadre institutionnel actuel

10h15  11h45    Les acteurs de la gouvernance

11h45 12h30     Débats avec la salle animés par François GROSRICHARD, ancien journaliste du Monde, spécialiste des questions maritimes

12h30 12h45     Première synthèse par un universitaire qui rapellera les exigences du développement durable au 21ème siècle

 

13h00 15h00     Déjeuner à PERROS-GUIREC

 

15h00 18h00     Ateliers thématiques

L'après-midi du Jeudi 18 Octobre, nous innoverons cette année en tenant simultanément 4 Ateliers sur les thèmes suivants :

Atelier 1 

" Les nouvelles énergies marines, quels impacts sur le littoral ?"

Eoliennes offshore, hydroliennes, installations géothermiques et leurs impacts économiques et environnementaux.

Quelles opportunités pour les collectivités du littoral?

Quelles synergies entre les différentes activités?

Atelier 2 

 "Les produits de la mer : quelles perspectives d'avenir dans le contexte du développement durable ?"

Pêche, conchyliculture, aquaculture, ostréiculture, transformation des produits de la mer: comment optimiser les savoir faire des métiers traditionnels et les ambitions de la recherche ?

Quelle valorisation économique des aires marines protégées et des parcs naturels marins? Quelles activités annexes pour les pêcheurs ?

Atelier 3 

" Des projets urbains pour les littoraux "

Intégrer les activités prioritaires liées à la mer; mettre en cohérence les politiques sectorielles de l'eau, des risques littoraux, des infrastructures, des réseaux...

Quels outils pour une gestion intégrée des zones côtières ?

Atelier 4

" L'eau, une ressource à protéger et à partager"

Après le Forum mondial de l'eau de Marseille, quels enseignements pour les collectivités locales?

Où en est-on de la lutte contre les pollutions d'origine marine et agricole?

Comment intégrer les nouvelles exigences de qualité des eaux littorales et de prévention de l'érosion côtière ?

Comment évaluer les impacts des changements climatiques ?

Bulletin d'inscription aux Ateliers: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_ateliers_jne_2012.pdf 

Les inscriptions dans un atelier seront effectuées selon vos préférences et en fonction de la date d'arrivée de votre bulletin (places limitées dans les salles).

 

18h30 19h30       Présentation des activités du CODCAP (Comité pour le Développement des Capacités d'Accueil de la Plaisance) et du dernier guide sur les cales de mise à l'eau

20h00                  Diner officiel à PERROS-GUIREC

 Préprogramme Jeudi 18 Octobre 2012: www.anel.asso.fr/archives/preprogramme_jne_2012_jeud18.png

 

Vendredi 19 Octobre 2012

Palais des Congrès, plage de Trestaou, PERROS-GUIREC

8h30                Café d'accueil

9h00 9h45       Synthèse des 4 Ateliers tenus la veille

9h45 11h30     Table ronde " Les responsabilités des élus dans la gestion intégrée des politiques sectorielles"

11h30 12h00   Débat général avec la participation de Fréderic CUVILLIER, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche auprès de la ministre de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie

12h30 13h00   Clôture des Journées de l'ANEL

13h00 14h30   Déjeuner à PERROS-GUIREC

 

Visites de terrain l'après-midi

Visite de la station d'épuration de PERROS-GUIREC

Visite de la cidrerie voisine

Démonstration sur la plage de TRESTAOU de matériel de nettoyage respectueux de l'environnement et de bateaux dépollueurs ECOCEANE

Visite de l'aquarium de TREGASTEL où le maire Xavier MARTIN LE CHEVALIER nous accueillera

20h00             Diner à TREGASTEL

 Préprogramme du Vendredi 19 Octobre 2012: www.anel.asso.fr/archives/preprogramme_jne_2012_vendr19.png

 

INSCRIPTIONS AUX JOURNEES NATIONALES D'ETUDES DE L'ANEL

 Bulletin d'inscription aux Journées: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_jne_2012.pdf

 Bulletin d'inscription aux Ateliers: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_ateliers_jne_2012.pdf

 

 Bulletin de réservation hôtelière: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_reservation_hotel_jne_2012.pdf

 Horaires SNCF et Avions: www.anel.asso.fr/archives/horaires_jne_2012.pdf

 

 Samedi 20 Octobre 2012

Nous vous proposons de prolonger votre séjour par la visite en bateau de la fameuse réserve des Sept Iles, puis après un déjeuner à Perros-Guirec, de découvrir le sentier du littoral de Perros-guirec avec une halte à la Maison du Littoral.

Dimanche 21 Octobre 2012

Visites libres de l'Abbaye de BEAUPORT et de TREGUIER, et pour les amateurs de musique ancienne, le festival de LANVELLEC.

 

 Nos partenaires

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Journées Nationales d'Etudes 2010 à BASTIA
  • Imprimer
  • Fermer
 
Journées Nationales d'Etudes 2010 à BASTIA

 

Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL

à BASTIA (Haute-Corse)

du Mercredi 29 Septembre au Dimanche 3 Octobre 2010

" Le littoral du futur"

 

 

Les débats sur les nombreux sujets traités au cours des Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2010 à BASTIA ont donné lieu à une résolution de l'ANEL.

www.anel.asso.fr/archives/resolution.pdf

 Les actes des Journées d'Etudes: www.anel.asso.fr/archives/cr_jne_anel_2010[1].pdf

Programme des Journées:

Jeudi 30 Septembre 2010

  • Matin: "L'eau: ressources et risques"
  • Après-midi: "Un littoral vivant et en mouvement"

Vendredi 1er Octobre 2010

  • "Le littoral: un espace privilégié de coopérations"

Samedi 2 et Dimanche 3 Octobre 2010 : Visites touristiques

 

Pour consulter le programme des Journées: www.anel.asso.fr/archives/programme_bastia-2010.pdf

 

Bulletin d'inscription aux Journées: www.anel.asso.fr/archives/bulletin-d-inscription-journees-bastia-sept-2010.pdf

Bulletin de réservation hôtelière: www.anel.asso.fr/archives/bulletin-inscript-hoteliere-bastia-sept-2010.pdf

Réservation Transports:

Bénéficier de tarifs préferentiels avec Air France et KLM Globals Meetings

Code identifiant à communiquer lors de votre réservation: 10563AF

Accéder directement à la page de réservation: w9.traveldoo.com/mice/connect.jsf

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



Appel à projets, consultations, concours et formations
  • Imprimer
  • Fermer
 
Appel à projets, consultations, concours et formations

Concours : «Capitale française de la biodiversité 2013»


Natureparif lance la quatrième édition du concours « Capitale française de la biodiversité » qui récompense la mise en œuvre de démarches exemplaires en matière de protection et de restauration de la biodiversité. Il permet de valoriser les actions innovantes, identifier les bonnes pratiques, et promouvoir les politiques menées en faveur de la biodiversité à l’échelle locale, à la fois par l’attribution de prix et par l’édition de recueils d’actions.
En 2013, le concours a pour thème principal « L’eau, la ville, la vie ! » récompensant les actions que les collectivités mettent en œuvre pour donner une véritable place à l’eau en ville en lien avec le vivant : protection de la ressource, renaturation des espaces, prise en compte du cycle de l’eau, adaptation au changement climatique, pédagogie et sensibilisation...
L’appel à candidature 2013 est ouvert aux communes de plus de 2000 habitants, aux communautés de communes, aux communautés d’agglomération, communautés urbaines, syndicats d’agglomération nouvelle et métropoles jusqu’au 15 juin 2013. Un comité scientifique et technique composé de chercheurs, urbanistes, naturalistes, représentants d’associations et de collectivités et professionnels de la biodiversité sera chargé d’évaluer les candidatures.

Le dossier de candidature et le règlement du concours sont téléchargeables sur www.natureparif.fr/concours2013/questionnaire

 

 

Les Journées de la mer du 5 au 9 juin 2013


Cette année, le thème « Pêche responsable et cultures marines » est à l’honneur.

A cette occasion, le public est invité à venir découvrir les nombreuses richesses maritimes françaises : son patrimoine, ses ressources …et les professionnels de la mer.

Cet événement est organisé autour d’un appel à projet, qui s’adresse aux associations engagées pour la gestion durable de la mer, aux collectivités, aux établissements publics à vocation maritime et scolaire, aux professionnels de la mer, aux entreprises afin de présenter leurs métiers et promouvoir la mer et ses richesses. Toutes les opérations ou manifestations permettant de faire découvrir « La mer et ses richesses » peuvent être labellisées dans le cadre de cet appel à projets : portes ouvertes, expositions, actions pédagogiques et ludiques, visites, conférences...

Faites labelliser vos projets avant le 28 mai 2013 sur le site dédié:
www.agissons.developpement-durable.gouv.fr/L-appel-a-projets-est-lance,367

 

Les Trophées de l'escale

Les Trophées de l'Escale récompensent depuis 2005 les efforts et les investissements réalisés par les ports de plaisance français en matière de respect de l'environnement et de qualité des services offerts aux navigateurs en escale.
Cette opération s'adresse à tous les ports français qu'ils soient en mer ou sur des plans d'eau douce fermés.

Dossier à retourner avant le 15 MARS 2013
ANMSCCT – 47 quai d’Orsay - 75007 PARIS
smareux@communes-touristiques.net

Les résultats, retenus par un jury de spécialistes seront annoncés en avril 2013.

Pour télécharger le dossier: www.communes-touristiques.net/fr/evenements/trophees-de-l-escale.php

 

 

Consultation du public sur l’avenir de l’eau et des milieux aquatiques


A partir du 1er novembre 2012 et jusqu’au 30 avril 2013, les Français sont invités à donner leur avis sur l’avenir de l’eau et des milieux aquatiques dans chaque grand bassin hydrographique du territoire.

Reconquérir et préserver le bon état de nos ressources en eau et de nos milieux aquatiques, garantir une eau potable en quantité suffisante, retrouver les équilibres écologiques et restaurer la biodiversité, mieux s’adapter aux impacts du changement climatique, éliminer les substances dangereuses dans l’eau, intégrer la gestion de l’eau au cœur des projets d’aménagement et de développement…

Cette consultation contribuera à la révision des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et des programmes de mesures qui fixent, dans chacun des treize bassins hydrographiques que compte la France, les grandes orientations pour une gestion équilibrée de la ressource en eau ainsi que les actions à réaliser pour atteindre le « bon état » des eaux exigé par la directive cadre européenne sur l’eau (DCE).


La consultation est organisée par les Comités de bassin avec l’appui des Agences de l’eau et des offices de l’eau.
•Pour accéder à la consultation du public des 7 bassins métropolitains :
Toutes les informations sur le site des "agences de l’eau": www.lesagencesdeleau.fr/
• Pour accéder à la consultation du public des 5 bassins d’outre-mer :
Toutes les informations sur le site "eau France": www.eaufrance.fr/

 

STRATEGIE NATIONALE DE GESTION INTEGREE DU TRAIT DE COTE

Appel à projets 2012

Expérimentation de la relocalisation des activités et des biens : recomposition spatiale des territoires menacés par les risques littoraux

L’appel à projets a pour objectif d’initier et encourager la mise en œuvre de démarches pilotes, expérimentales et innovantes, concertées et partagées, d’opérations de relocalisation des activités et des biens dans une perspective de recomposition globale des territoires, en accompagnant les acteurs locaux dans la préparation de ces opérations.

Il contribue à cet effet, sur un nombre limité de sites choisis pour leur pertinence, à financer les études préalables et de faisabilité (techniques, économiques, foncières, sociales, environnementales, administratives, financières, juridiques...) nécessaires à la définition d’une stratégie et d’un programme d’actions opérationnelles concertés et partagés de relocalisation d’activités et de biens.

L’appel à projets s’adresse à l’ensemble du territoire français (métropole et outre-mer), notamment les territoires à enjeux exposés aux risques d’érosion et/ou de submersion marine.

Date limite de dépôt des candidatures : 1er Octobre 2012
www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php

 


Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)

Un nouvel appel à projets PAPI, programmes d’actions de prévention des inondations est lancé. Ces contrats entre un maître d’ouvrage, l’Etat, les collectivités locales visent à déployer sur un bassin de risques une politique cohérente, qui prend en compte tous les aspects de la prévention : maîtrise de l’urbanisation dans les zones à risques, réduction de la vulnérabilité du bâti existant, travaux hydrauliques (zones d’expansion des crues etc…), protections, alertes, information préventive.

Cette nouvelle génération de PAPI intègre désormais explicitement le risque de submersion marine et le processus de labellisation est désormais permanent.

Pour faciliter leur mise en oeuvre, les petits projets (montants de travaux de moins de 3 M€) seront désormais instruits uniquement au niveau déconcentré pour décider d’un soutien de l’Etat.


"Programme d'actions de prévention des inondations, de la stratégie aux programmes d’action"

Cahier des charges: www.anel.asso.fr/archives/papi.pdf

 

La Palme IFRECOR

Pour la seconde année l’IFRECOR organise un concours à destination des élus des collectivités d’Outre-mer françaises disposant de récifs , destiné à leur permettre  de présenter les actions exemplaires qu’ils proposent et mettent en place en faveur des récifs coralliens, herbiers et mangroves.

La Palme IFRECOR a pour objectif de mettre en lumière, récompenser et valoriser les bonnes pratiques mises en œuvre par les collectivités d’outre-mer pour la préservation de la biodiversité en Outre-mer, à travers les politiques et les actions exemplaires développées par les élus d’Outre-mer pour la protection et la gestion durable des récifs coralliens, des mangroves et des herbiers,  écosystèmes rares et exceptionnels.

Jusqu’au 21 septembre 2012, les élus des collectivités d’Outre-mer peuvent  s’inscrire et présenter leurs projets dans l’une des deux catégories suivantes :

- Catégorie « Protection, valorisation et restauration » des récifs coralliens, herbiers et mangroves

- Catégorie « Sensibilisation et éducation »

N.B. : Il est également possible de présenter un projet pour les deux catégories.

Ce concours est ouvert à tous les élus (Maires, membres élus des Conseils généraux, Conseils régionaux, Conseils territoriaux, Assemblées provinciales, Assemblées territoriales) des collectivités de l’Outre-Mer français abritant des récifs coralliens, mangroves et herbiers.

Pour participer, une fiche de candidature est téléchargeable selon la catégorie dans laquelle vous souhaitez concourir.

www.ifrecor.org/contenu/la-deuxieme-edition-concours-dedie-aux-elus-d%E2%80%99outre-mer-ouvert

 

Module spécialisé de formation connaissance et gestion des risques côtiers


Formation adressée aux agents de la fonction publique, étudiants et cadres d’entreprise. Le programme proposé permettra de comprendre les caractéristiques des risques côtiers et mettra en avant les outils de gestion.

du 15 au 19 octobre 2012 au Musée de la Mer de BIARRITZ
 

Pour consulter le programme: Agenda ANEL

 

Prix Bateau bleu 2012

 

L’objectif de ce concours, organisé par la Fédération des Industries Nautiques, est d’encourager, dans le secteur nautique, la Recherche et le Développement de nouvelles technologies, protectrices de l’environnement.

Les projets peuvent concerner l'eau douce (potable ou non), les eaux grises (eaux de vaisselle, de douche, de lavage…) ou les eaux noires (eaux de rejet des toilettes).

Peuvent concourir tous les projets ou concepts proposant des solutions innovantes et pertinentes pour diminuer l'impact sur l'environnement.

Thème du Prix Bateau bleu 2012 :     « LA GESTION DES EAUX A BORD : PRODUCTION, ECONOMIE, TRAITEMENT, RECYCLAGE »

 Les candidats (entreprises, grandes écoles, centres de recherche, particuliers…) sont invités à adresser leur dossier de candidature AVANT LE 30 SEPTEMBRE 2012
 

 www.fin.fr/frameset.asp

 

Semaine du développement durable 2012

Chaque année, le ministère du Développement durable invite les entreprises, les associations, les services publics, les collectivités et les établissements scolaires à promouvoir, du 1er au 7 avril, les principes du développement durable.

L’objectif : sensibiliser les Français aux enjeux du développement durable et inciter chacun à adopter des comportements plus responsables.

A l’occasion de ce 10e anniversaire, le ministère du Développement durable a choisi de faire connaître et de valoriser l’information environnementale.

Thème 2012 : soyons tous consom’acteurs !

http://www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr

 

Formation des élus du littoral : les premières actions de formation se sont déroulées à Toulon.

Depuis le 1er septembre 2010, la FMES (Fondation Méditerranéenne d’Etudes Stratégiques) propose des actions de formation pour les élus du littoral. Le programme a été présenté à l’occasion des Journées d’Etudes de l’ANEL  (Association des élus du littoral) qui se sont tenues à Bastia le 30 septembre et le 1er octobre.

Les premiers modules dispensés étaient consacrés à la dimension internationale et européenne de la mer, à la connaissance du domaine public maritime et à la lutte contre les pollutions marines. Le module relatif au domaine public maritime a donné lieu à des échanges approfondis entre les formateurs, M.M. Serge Lhotellier et Andrzej Zaremski (formateurs nationaux du ministère). Nul doute que ce module sera à nouveau inscrit dans le programme pour 2011. Pour ce qui concerne la lutte contre les pollutions marines, les auditeurs ont particulièrement fait part de leur intérêt pour le volet « polmar » des plans communaux de sauvegarde.
Le calendrier de formation pour 2011 est en cours d’élaboration, il sera mis en ligne dans le courant du mois de janvier prochain. Outre les modules déjà proposés (dimension internationale et européenne de la mer, l’organisation française et la mer, le domaine public maritime, l’activité maritime commerciale et la lutte contre les pollutions marines), de nouveaux modules seront proposés, notamment sur la protection du milieu marin, l’aménagement du littoral, l’érosion du littoral et la sécurité des loisirs nautiques.

Pour en savoir plus: www.fmes-france.org

 

 


 

 

Le ministère de l'Ecologie organise, du 8 au 10 juin 2012, les Journées de la Mer

Venez découvrir la mer, ses métiers, ses passionnés, son patrimoine, sa biodiversité…
De nombreuses manifestations auront lieu partout en France : portes ouvertes, expositions, randonnées, actions pédagogiques et ludiques, villages associatifs...

Les Journées de la mer sont organisées grâce à un appel à projets à destination des associations engagées pour la gestion durable de la mer, des collectivités, des établissements publics à vocation maritime et scolaire, des professionnels de la mer, des entreprises afin de présenter leurs métiers et de partager leur passion auprès du grand public.

Dès maintenant, faites labelliser vos projets sur le site dédié: www.lesjourneesdelamer.fr/

 

 

Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés



 
Association Nationale des Elus du Littoral
22 Bd de la Tour Maubourg - 75007 PARIS
Tél. : 01 44 11 11 70 - Fax 01 44 11 11 79
E-mail : anel1@wanadoo.fr
Copyright 2009 ANEL Tous droits réservés
Accueil - Présentation - Actualités - Agenda - Archives - Partenaires - Contact - Plan du site - Mentions légales
Conception EVOLUWEB