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    Accueil > Actualités > Urbanisme > Page 4

    Urbanisme

    JuridiqueUrbanisme
    24 juin 2016
    Le rapport du GIP Littoral Aquitain “Démographie littorale à 2035” est en ligne

    Démarrée en 2015, la mission “Démographie littorale”, en partenariat avec l’Institut de démographie de Bordeaux, a permis d’esquisser la population littorale de demain, sur la […]

    EnvironnementPlagesUrbanisme
    23 mai 2016
    Appel à idées : Imaginez le littoral de demain !

    Élèves, étudiants, associations, collectivités, particuliers, écrivains, industriels, artisans, écrivains, artistes, vous êtes invités à imaginer tout ou partie de votre littoral et à vous projeter […]

    JuridiqueUrbanisme
    8 décembre 2015
    Loi Littoral : le gouvernement publie une instruction aux préfets et 7 fiches explicatives

    En réponse aux demandes des élus de clarification des modalités d’application de certaines notions de la loi Littoral, le Ministère du Logement, de l’Egalité des […]

    RisquesUrbanisme
    16 janvier 2015
    Lancement du Grand prix d’aménagement : « Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles ? »

    Le 16 janvier 2015, Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires […]

    OutremerUrbanisme
    9 juillet 2014
    Rapport du CGEDD “Les problématiques foncières et les rôles des différents opérateurs aux Antilles” – Juillet 2014

    Télécharger le rapport

    Urbanisme
    20 juin 2014
    Le rapport “Les départements face au défi du littoral” est en ligne

    Les départements face au défi du littoral La “Mission Mer et Littoral” de l’Assemblée des Départements de France (ADF) a présenté son rapport “Les Départements […]

    JuridiqueUrbanisme
    30 janvier 2014
    Rapport d’information Herviaux-Bizet sur la loi Littoral – Janvier 2014

    Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines. Rapport d’information de Mme Odette HERVIAUX et M. Jean BIZET, fait au […]

    RisquesUrbanisme
    22 février 2013
    Actes du séminaire national de lancement de l’Appel à projets “Vers la relocalisation des activités et des biens” Février 2013

    Le présent document rend compte du séminaire national de lancement de l’appel à projets “Expérimentation de la relocalisation des activités et des biens : recomposition […]

    Urbanisme
    10 décembre 2012
    “Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat” – Rapport du CGEDD de septembre 2012

    Télécharger le Rapport n° 007707-01 (format pdf – 2.2 Mo – 04/12/2012) – septembre 2012 Auteurs : Annick Hélias, Bertrand Creuchet, Aude Dufourmantelle, Françoise Gadbin, […]

    RisquesUrbanisme
    1 octobre 2012
    Appel à projets “Relocalisation des activités et des biens”

    L’appel à projets a pour objectif d’initier et encourager la mise en œuvre de démarches pilotes, expérimentales et innovantes, concertées et partagées, d’opérations de relocalisation […]

    Urbanisme
    28 février 2012
    Urbanisme – Invitation à la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime du 16 février 2012

    Courrier du président Yvon BONNOT pour la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime organisée par l’ANEL avec le concours […]

    JuridiqueUrbanisme
    16 février 2012
    Journée “Volet maritime des SCoT des collectivités littorales”

    L’ANEL a organisé, le 16 février 2012, avec l’appui des experts de LittOcean, une journée de réflexion sur l’élaboration d’un volet maritime de SCoT des […]

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    50 - Manche

    Monsieur Philippe BAS, Sénateur de la Manche

    62 - Pas-de-Calais

    Mairie de Wissant

    22 - Côtes d'Armor

    Monsieur Alain CADEC, Sénateur des Côtes d'Armor

    17 - Charente-Maritime

    Madame Corinne IMBERT, Sénatrice de Charente-Maritime

    17 - Charente-Maritime

    Monsieur Daniel LAURENT, Sénateur de Charente-Maritime

    29 - Finistère

    Madame Graziella MELCHIOR, Députée du Finistère

    85 - Vendée

    Monsieur Stéphane BUCHOU, Député de Vendée

    30 - Gard

    Madame Vivette LOPEZ, Sénatrice du Gard

    76 - Seine-Maritime

    Mairie de Sainte-Adresse

    85 - Vendée

    Monsieur Didier MANDELLI, Sénateur de Vendée

    Association Nationale des Elus des Littoraux
    22, boulevard de la Tour-Maubourg
    75007 Paris
    Tél : 01 44 11 11 70
    E-mail : anel-secretariat@anel.asso.fr

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