Retrouvez ici toute l’actualité de l’ANEL
Une soixantaine de nouvelles communes de 2 départements peuvent se prévaloir de l’état de catastrophe naturelle suite à des inondations et à des chocs mécaniques […]
L’arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été publié mardi 1er mars 2010 au Journal officiel, pour l’ensemble des communes de Charente-Maritime, des […]
L’ANEL exprime sa solidarité et son soutien aux habitants et aux élus des communes du littoral touchées par la tempête Xynthia du 28 février 2010. […]
Bruno LE MAIRE, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du développement durable et de la Mer (MEEDDM) ont présenté, […]
Zones Humides: lancement d’un nouveau plan d’action Un an après la mise en place d’un groupe de travail national chargé de proposer des mesures de […]
La cirulaire du 29 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre des dispositions réglementaires portant application de la loi du 22 juillet 2009 de […]
Télécharger le Livre bleu adopté lors du Comité interministériel, qui s’est tenu le 8 décembre 2009 sous la présidence du Premier ministre.
Le communiqué de presse relatif au Comité Interministériel de la mer du 8 décembre 2009 sous la présidence du Premier ministre, François FILLON est téléchargeable […]
La circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme est téléchargeable ici.
Télécharger le discours du Premier ministre, François FILLON clôturant les 5èmes Assises « Economies de la mer » BREST- Le Quartz, mercredi 2 décembre 2009
Les 19emes rencontres de Droit et de la Plaisance se sont tenues à Marseille du 17 au 20 Septembre 2009. Télécharger les actes du colloque
Les associations nationales de collectivités locales ont adopté, le 16 septembre 2009, une position commune pour la transposition en droit français, de la directive européenne […]
