Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL aux SABLES D’OLONNE (85), les mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 octobre 2011 " Habiter le littoral "

Au cours des dernières Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL, aux SABLES d'OLONNE, plus de deux cent quatre-vingt-dix élus des communes, communautés de communes, départements et régions maritimes du littoral de métropole et d'outre-mer, ont réfléchi ensemble sur le thème "HABITER le LITTORAL". Ils ont confirmé par leur présence leur intérêt et leur volonté de débattre de l'avenir des collectivités  littorales et des populations qui y vivent et dont ils ont la responsabilité.

Yvon BONNOT, Président de l'ANEL, maire de PERROS-GUIREC, s’est réjoui de l'assistance nombreuse à ces Journées.

Les débats sur les nombreux sujets traités au cours des Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2011 aux SABLES d'OLONNE ont donné lieu à une résolution de l'ANEL.

Pour consulter la résolution: www.anel.asso.fr/archives/resolution_anel_jne_so_2011.pdf

Les actes des Journées Nationales d'Etudes seront prochainement disponibles.

Jeudi 20 Octobre 2011

9 h       Allocution de bienvenue et ouverture des Journées d'Etudes

9h45   Introduction générale du thème des Journées d'Etudes: " Habiter le littoral"

10h/ 11h15       Table ronde 1     L'élaboration concertée de nouveaux documents d'urbanisme pour mieux prendre en compte les risques naturels (inondations et submersions marines) dans l'aménagement du littoral

11h30/ 13h       Table ronde 2    Concilier risques naturels, protection des personnes et activités économiques

14h45/ 16h30   Table ronde 3    Quel urbanisme demain pour le littoral ?

17h/ 18h30      Table ronde 4   Quels outils d'aménagement pour que les collectivités locales puissent construire une stratégie de la mer et du littoral ? 

Vendredi 21 Octobre 2011

9h/10h30      Table ronde 5     Vers une nouvelle gouvernance pour la mer et le littoral

11h/13h        Table ronde 6      La gestion partagée des espaces maritimes
www.anel.asso.fr/archives/preprog_jne_2011_so_p5.pdf

Bulletin d'inscription aux Journées: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_so_oct2011.pdf

Bulletin d'inscription hotelière aux Journées: www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_hoteliere_so_oct2011.pdf

Horaires transports: www.anel.asso.fr/archives/horaires_sncf_solonne_oct2011.pdf

Réservation transports:

Bénéficier de tarifs préferentiels avec Air France et KLM Globals Meetings Code identifiant à communiquer lors de votre réservation: 13 908 AF

Plan des parkings:

Le Conseil National de la Mer et des Littoraux

La loi relative au Développement des Territoires Ruraux du 23 février 2005 a instauré un Conseil National du Littoral dont la composition et les modalités de fonctionnement ont été précisés par le décret du 18 novembre 2005.

Décret n°2005-1426 du 18 novembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national du littoral: www.anel.asso.fr/archives/decret_2005_conseil_national_littoral.pdf

Avec  l’adoption de la loi « Grenelle 2 », le CNL est devenu à la suite des débats parlementaires, le Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML).
 
Le CNML a un rôle de proposition auprès du Gouvernement qui peut le saisir pour tout sujet relatif aux littoraux. Il contribue par ses avis et propositions à la coordination des actions publiques dans les territoires littoraux. Il définit les objectifs et précise les actions qu’il juge nécessaires pour l’aménagement, la protection et la mise en valeur de la mer et des littoraux, dans une perspective de gestion intégrée des zones côtières. Il assure également le suivi de la mise en œuvre de la stratégie nationale de la mer et des littoraux.

Instance de réflexion stratégique, le CNML constitue un lieu de débats et d’échanges d’expériences, de concertation et d’observation. Il participe notamment aux travaux de prospective, d’observation et d’évaluation conduits sur le littoral, aux niveaux européen, national et interrégional.
 
Présidé par le Premier ministre ou, par délégation, par le ministre chargé de la mer, le CNML est composé à parité, d’une part, des membres du Parlement et des représentants des collectivités territoriales des façades maritimes de métropole et d’outre-mer et, d’autre part, des représentants des établissements publics intéressés, des milieux socioprofessionnels et de la société civile représentatifs des activités et des usages du littoral.
 
Le secrétariat du CNML est assuré par le Délégué interministériel au développement durable, conjointement avec le Délégué interministériel à l’aménagement du territoire et le Secrétaire général à la mer.

Lors du Comité interministériel de la mer (Cimer), réuni le vendredi 10 juin 2011 à GUERANDE (Loire-Atlantique), le Premier Ministre François FILLON a annoncé la publication du décret fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML), dont les membres doivent être désignés courant Septembre 2011 et qui se réunira pour la première fois à l'automne.

Décret n° 2011-637 du 9 juin 2011 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du Conseil National de la Mer et des Littoraux: www.anel.asso.fr/archives/decret_062011_cnml.pdf

Certification du système de gestion de la qualité des eaux de baignade

Un guide pratique de mise en place de votre certification est désormais disponible.   www.anel.asso.fr/archives/cqeb_calendrier.jpg www.anel.asso.fr/archives/cqeb_sites_certifies.jpg

Un calendrier à respecter

 Liste des gestionnaires d'eaux de baignade certifiés - Août 2010 - Ministère de l'Ecologie: www.anel.asso.fr/archives/liste_communes_certifiees.pdf 

Certification du système de gestion de la qualité des eaux de baignade

L’A.N.E.L s’est beaucoup investie pour informer les élus sur les nouvelles dispositions législatives et réglementaires, transposant la directive européenne du 15 février 2006 concernant la qualité des eaux de baignade.
La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, votée en application de la directive européenne, renforce les obligations de surveillance et d’information du public.

Depuis plusieurs années, l’A.N.E.L et l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques (ANMSCCT), avec le soutien du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire (MEEDDAT), celui de la Santé (MSS), travaillent ensemble pour promouvoir l’amélioration de la qualité des eaux de baignade et l’information du public.

Les informations sur la démarche d’excellence proposée par nos deux associations d’élus et le MEEDDAT, se retrouvent dans le référentiel mis en ligne sur le site internet du Ministère de la Santé : baignades.sante.gouv.fr

baignades.sante.gouv.fr/editorial/fr/actualites/actualitescertif.html

Erratum page 34 du Réferentiel: www.anel.asso.fr/archives/erratum_referentiel.pdf

Rappelons que la Caisse des Dépôts a débloqué 1,2 milliard d'euros pour la métropole et 300 millions d'euros pour l'Outre-mer, pour achever la mise aux normes des stations d'épuration.

Madame Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, est allée le 20 juillet 2009, inaugurer le nouveau logo " Démarche qualité eaux de baignade", sur la plage de CAVALAIRE. Accueillie par Madame Annick NAPOLEON, maire de CAVALAIRE (83) et présidente du SIVOM des Maures, la secrétaire d'Etat a inauguré ce nouveau logo et encouragé la démarche qui vise à promouvoir plus d'information du public sur la qualité des eaux de baignade.

Les élus de l'ANEL se félicitent de ce soutien à une démarche collective avec tous nos partenaires, dont les entreprises privées gestionnaires de l'eau. 

 Article Var Matin du mardi 21 juillet 2009

Cet été la baignade est fortement conseillée ! Avec la Démarche Qualité Eaux de Baignade, la qualité de l'eau de mer et celle des eaux douces sont surveillées à la loupe pour la plus grande sécurité et le confort des vacanciers ! Pour lire la suite du communiqué de presse: www.anel.asso.fr/archives/cp_cqeb_mai2010.pdf

Communiqué de presse ANEL et ANMSCCT : " Démarche qualité eaux de baignade"

www.anel.asso.fr/archives/communique-de-presse-eaux-de-baignade-27-juillet-09.pdf

Journées CNFPT: "Eaux de baignade littorales et intérieures: Objectif 2015"

Le CNFPT de Basse-Normandie a invité l'ANEL le 5 février 2010 à DEAUVILLE pour promouvoir la démarche "qualité eaux de baignade". Philippe AUGIER, maire et président du CNFPT Basse-Normandie, avec l'appui de Madame Christine VIALE ont organisé cette rencontre pour faire partager les nouveaux enjeux maritimes aux élus et aux directeurs de services.

Jean-François RAPIN, maire de MERLIMONT (62) et conseiller régional du NORD-PAS-de-CALAIS a su faire valoir à ses collègues l'intérêt de mieux connaître la situation des bassins versants pour prévenir les risques de pollutions.

Christine LAIR, déléguée générale, a présenté le travail réalisé avec l'ANMSCCT et le MEEDDM et incité les élus à se lancer dès maintenant dans la démarche d'élaboration des profils de baignade pour être prêts fin 2010.

Jean-François RAPIN est également intervenu lors du 11ème carrefour des gestions locales de l'eau qui s'est tenu à RENNES, en janvier 2010. 

Etat sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce: bilan de la saison balnéaire 2008 

Consultez le bilan complet de la saison balnéaire 2008: www.anel.asso.fr/archives/rapport2008.pdf

Amélioration de la qualité des eaux de baignade dans l'UE

Le rapport annuel sur les eaux de baignade présenté ce jour par la Commission européenne et par l'Agence européenne pour l'environnement montre qu'en 2008 la grande majorité des sites de baignade à travers l'Union européenne étaient conformes aux normes d'hygiène communautaires. Au cours de la saison balnéaire en question, près de 96 % des zones de baignade en eaux côtières et 92 % des sites aménagés dans les rivières et les lacs répondaient aux normes minimales. Le rapport fournit des informations utiles sur la qualité des eaux à l'intention des millions de personnes qui fréquentent chaque été les plages européennes.

Le rapport

Un résumé du rapport ainsi que les rapports détaillés par État membre sont disponibles en anglais sur le site de la Commission consacré aux eaux de baignade à l'adresse suivante:
http://ec.europa.eu/environment/water/water-bathing/report_2009.html

L'AEE propose aux internautes de naviguer sur des cartes de l'ensemble des zones de baignade européennes et de zoomer sur le site qui les intéresse:
http://www.eea.europa.eu/themes/water/status-and-monitoring/state-of-bathing-water