Le mot du Président

Nouveau président, je vous remercie de la confiance que vous m’avez accordée et je rends hommage au travail effectué par mon prédécesseur Yvon BONNOT.

 

Le Conseil d’administration renouvelé souhaite  poursuivre avec dynamisme et passion les actions menées depuis la création de l’ANEL qui regroupe les élus des communes, des départements et des régions maritimes de métropole et d’Outre-mer.

 Nous avons besoin du soutien de tous nos membres pour faire de ce site un lieu d’échanges puisqu’il s’adresse non seulement aux adhérents mais aussi à l’ensemble des acteurs du monde maritime. 

Face aux enjeux de nos territoires maritimes et littoraux, l’ANEL se mobilise pour être un interlocuteur privilégié des services de l’Etat et des acteurs publics et privés afin d’accompagner ses adhérents dans les réflexions en cours sur la gestion et le développement de nos collectivités marquées par leurs spécificités terre-mer.

La reconnaissance croissante de notre Association nous invite à poursuivre activement nos actions puisque c’est ensemble que nous devons agir pour l’avenir de nos collectivités littorales et maritimes.

Jean-François RAPIN
Président de l’ANEL
Maire de MERLIMONT et Conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais

 
L'Edito  

Actualités

A VOS AGENDAS !

Journées d’échanges Interco’ Outre-mer & Lamballe Communauté

Cette année, Interco’ Outre-mer et Lamballe Communauté se sont associées pour organiser 3 journées de travaux durant lesquels différentes thématiques intercommunales seront abordées : L’action sociale et la petite enfance, la loi GEMAPI, la gestion des déchets...

Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2016

Les prochaines JOURNEES  NATIONALES d’ETUDES  de l’ANEL se tiendront

au TOUQUET PARIS PLAGE, les JEUDI 6 et VENDREDI 7 OCTOBRE 2016

Elles seront précédées de l’ ASSEMBLEE GENERALE des adhérents, le MERCREDI 5 OCTOBRE 2016.

 

Rapport " Démographie littorale à 2035"

Démarrée en 2015, la mission démographie littorale, en partenariat avec l'Institut de démographie de Bordeaux, a permis d'esquisser la population littorale de demain, sur base des dernières tendances de l'INSEE.

"Démographie littorale à 2035", GIP Littoral Aquitain, Avril 2016

Pour consulter le rapport: littoral-aquitain.fr/sites/default/files/upload/espace-membres/EOE/EOE_actions/gip_littoral_quitain_rapport_demographie_littorale_vf.pdf

Appel à idées : Imaginez le littoral de demain !

Élèves, étudiants, associations, collectivités, particuliers, artistes, écrivains, industriels, artisans... tout citoyen intéressé par le littoral, vous êtes invité à imaginer tout ou partie de votre littoral idéal et à vous projeter pour « réenchanter » cet espace entre terre et mer.

www.littoral2070.fr/

 

Agence Française de la Biodiversité
Le projet de loi  pour la reconquête de la biodiversité, des paysages et de la nature , dont le rapporteur devant le Sénat était Jérôme BIGNON, président de la commission environnement de l’ANEL, a été adopté en 1ere lecture du Senat,  après un vote solennel , le mardi 26 Janvier 2016 (après une 1ère lecture à l’Assemblée nationale) . Il crée l’Agence Française de la biodiversité. La 2ème lecture à l’Assemblée nationale devrait avoir lieu rapidement.  www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl14-359.html

 

Proposition de loi sur l'Economie Bleue 

La proposition de loi sur l’économie bleue présentée par Arnaud LEROY,  a été adoptée en 1ere lecture à  l’Assemblée nationale,  le 3 février. Elle est  inscrite prochainement à l’ordre du jour du Sénat (1er et 8 Mars). www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl15-370.html

 

Erosion du littoral :  première cartographie de l’évolution du trait de côte en métropole disponible
Afin de disposer d’un état des lieux de l’évolution du trait de côte sur l’ensemble du littoral français, un indicateur national de l’érosion côtière a été produit par le Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) à la demande du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.
La première cartographie de l’évolution du trait de côte est accessible sur le portail dédié au littoral, Géolittoral.

www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/indicateur-national-de-l-erosion-cotiere-r473.html

Guide pratique taxe de séjour


Les dispositions relatives à la taxe de séjour et à la taxe de séjour forfaitaire ont été profondément modifiées notamment par la loi de finances pour 2015 et la loi de finances pour 2016. Afin de permettre aux collectivités, aux assujettis, aux particuliers et aux entreprises concernés de mieux comprendre la réforme,  la Direction générale des collectivités locales (DGCL) et la Direction générale des entreprises (DGE) ont mis en ligne un guide pratique sur la taxe de séjour consultable à partir du lien ci-dessous:

www.anel.asso.fr/archives/guide_pratique_taxe_de_sejour_2016.pdf

 

Exposition       Dans les mailles du filet

Le musée national de la Marine présente une grande exposition sur la pêche, de l'aventure de la grande pêche aux questions que posent la pêche aujourd'hui.

 Jusqu'au 26 juin 2016 au Musée National de la Marine PARIS

www.musee-marine.fr/content/exposition-dans-les-mailles-du-filet

 

« Le Climat, les Hommes et la Mer »

" Nous respirons en grande partie grâce à la mer. C’est grâce à l’océan que notre planète est habitable. Les courants marins et le plancton jouent un rôle majeur dans l'évolution du climat. Pour découvrir les liens intimes qui unissent le climat, les océans et les hommes, Thalassa parcourt le monde à la rencontre de ceux qui vivent au rythme des océans. Pêcheurs, nomades des mers, météorologues des glaces et marins scientifiques, ils sont en quelque sorte nos sentinelles des bouleversements de la planète, à l’heure où la Conférence sur le Climat se tient à Paris."


Un film de Christophe Cousin, Ecrit par Christophe Cousin et Michael Pitiot
Une coproduction Via Découvertes et Tara Expéditions avec la participation de France Télévisions à l’occasion de la COP21


Première diffusion le 27 novembre  sur France 3 - Thalassa

 

 Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2015 à SAINT TROPEZ

Motion finale et contribution de l'ANEL à la COP 21

www.anel.asso.fr/archives/anel_motion_jne2015_st_tropez.pdf

 

 

 

 

 
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Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2015 à SAINT TROPEZ

 

Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL 2015

 

 

Les prochaines Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL se tiendront les

Mercredi 28, 

Jeudi 29 et Vendredi 30 Octobre 2015

à SAINT TROPEZ dans le VAR.


Le thème de ces Journées s'inscrit dans le cadre de la préparation de la Conférence Climat de Paris (COP 21) de Décembre 2015, autour des actions de prévention menées par les collectivités du littoral pour anticiper les effets des changements climatiques.

Communiqué de presse JNE ANEL 2015:

www.anel.asso.fr/archives/communique_presse_jne_anel_2015_saint_tropez.pdf

 

www.google.fr/maps/place/Traverse+des+Lices,+83990+Saint-Tropez/@43.2706596,6.6425252,16.47z/data=!4m2!3m1!1s0x12cec715768d33d3:0x67dae451858117ae

 

Pour consulter le programme des Journées: www.anel.asso.fr/archives/programme_jne_2015.pdf

 

Inscriptions aux Journées Nationales d'Etudes de l'ANEL

Bulletin d'inscription aux Journées : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_inscription_jne2015.pdf

Bulletin d'inscription aux Ateliers du Jeudi 29 Octobre 2015 : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_ateliers_jne2015.pdf

Bulletin de réservation hôtelière : www.anel.asso.fr/archives/bulletin_reservation_hotel_jne2015.pdf

 


Tous les congressistes peuvent bénéficier de réduction pour le transport
  • Réduction congrès Air France (- 47 % maxi): 

www.airfrance.fr/FR/fr/local/www_airfranceklm-globalmeetings_com.htm

          arrivée Toulon/Hyères → code identifiant  25959AF
          arrivée Nice → code identifiant  26023AF
           
  • Réduction SNCF (- 20 %) : demander un billet/congrès auprès de l’ANEL

Horaires SNCF : www.anel.asso.fr/archives/fiche_transport_jne2015.pdf

Horaires Air France KLM: www.anel.asso.fr/archives/fiche_airfrance_jne2015.pdf

 

Association Nationale des Elus du Littoral
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Le Conseil National de la Mer et des Littoraux
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Le Conseil National de la Mer et des Littoraux

3ème Séance plénière du Conseil National de la Mer et des Littoraux

 

Ségolène ROYAl, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et Alain VIDALIES, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche ont présidé au nom du Premier ministre le Conseil National de la Mer et des Littoraux, réuni à Paris le 24 novembre 2014.

Cette 3ème réunion du Conseil a été l’occasion de présenter l’état d’avancement de la Stratégie Nationale de la Mer et du Littoral (SNML) et plus spécialement le rapport d’état des lieux "mer et littoral" fournissant un état de référence, ainsi que les enjeux et priorités de la SNML, identifiés par le Conseil National organisé en groupe de travail dédié.

Le Conseil a émis un avis favorable concernant le projet de décret modifiant l’organisation du CNML. Conformément aux engagements du Premier ministre et afin de renforcer sa représentativité, plusieurs mesures d’organisation et de simplification ont été proposées au Conseil qui les a favorablement accueillies.

Maxime BONO, Karine CLAIREAUX, Ségolène ROYAL et Alain VIDALIES

A cette occasion, la composition du Conseil a été actualisée par arrêté interministériel et le bureau du CNML a été renouvelé.

Karine CLAIREAUX, sénatrice-maire de Saint-Pierre et Miquelon, a été élue présidente du bureau, en remplacement de Maxime BONO.

Liste des membres du Bureau du CNML au 24 novembre 2014: www.anel.asso.fr/archives/bureau_cnml_nov_2014.pdf

Liste des membres du CNML au 11 décembre 2014: www.anel.asso.fr/archives/liste_membres_cnml_decembre_2014.pdf

Réglement intérieur du CNML du 24 novembre 2014: www.anel.asso.fr/archives/cnml_rgmt_inter_nov_2014.pdf

 

2ème séance plénière du Conseil National de la Mer et des Littoraux  


De janvier à juillet 2013,les Assises de la mer et du littoral ont rassemblé les acteurs de la mer et du littoral autour de dix thèmes, au sein des conseils maritimes de façade (en métropole) et au sein des conseils maritimes ultramarins.

Les travaux des assises doivent contribuer à l’élaboration de la future stratégie nationale de la mer et du littoral (SNML) que le Gouvernement devrait adopter en 2014.

Lors de la 2e séance plénière du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) le 18 juillet 2013, une synthèse des contributions a été présentée aux membres du conseil.


Synthèse des contributions des Assises Nationales de la Mer et du Littoral www.anel.asso.fr/archives/cnml_18072013_synthes_contribution_assises_mer_littorale.pdf

Les élus de l'ANEL ont également apporté leur contribution aus Assises de la Mer et du Littoral: www.anel.asso.fr/archives/contribution_anel_assises_mer_juin_2013.pdf 

 

Installation du Conseil National de la Mer et des Littoraux

 

Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, a installé le Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML), le 18 janvier 2013, au Palais d’Iéna à Paris.


Les membres du CNML, parmi lesquels 35 élus, dont une grande majorité d’adhérents de l’ANEL, se sont réunis pour la journée au Conseil Economique Social et Environnemental (CESE), pour procéder à l’élection de leur bureau, avant d’entamer leurs travaux.

Ils ont élu :

Président du bureau :
Maxime BONO, Président de la communauté d’agglomération de La Rochelle Poitou-Charentes

Collège des Elus :
Philippe BOENNEC, Président de la communauté de communes de Pornic -Pays de la Loire
Maxime BONO, Président de la communauté d’agglomération de La Rochelle- Poitou-Charentes
Karine CLAIREAUX, Maire de Saint-Pierre - Saint Pierre et Miquelon
Didier QUENTIN, Maire de Royan - Poitou-Charentes
Christian GAUBERT, Vice-président du Conseil général de Gironde - Aquitaine
André LUBRANO, Vice-président du Conseil régional de Languedoc-Roussillon -Languedoc-Roussillon
Isabelle THOMAS, Conseillère régionale de Bretagne – Bretagne

Collège des représentants des établissements publics :
Jean-Yves PERROT, IFREMER
Françoise GAILL, CNRS

Collège des représentants des entreprises :
Fernand BOZZONI, Armateurs de France
Gérard ROMITI, CNPMEM

Collège des représentants des syndicats :
Patrick BEYRONNEAU, CFDT La réunion
Bruno DACHICOURT, CFTC

Collège des représentants des associations et fondations :
Denez L’HOSTIS, FNE
Philippe VALLETTE, Réseau océan mondial

Collège des représentants des personnalités qualifiées :
Xavier de LA GORCE, Vice-président de la SNSM
Francis VALLAT, Président du Cluster maritime français

L’ANEL  peut se féliciter d’avoir été reconnue comme un acteur incontournable ; le décret de 2011,  reconnait le président de l’ANEL membre de droit de cette instance,  comme l’a rappelé le ministre délégué, Fréderic CUVILLIER lors de la séance d’installation.
Il a d’ailleurs, au cours de son discours, rendu hommage au travail de l'ANEL.

www.developpement-durable.gouv.fr/Conseil-national-de-la-mer-et-des,30892.html


Avec tous les membres du CNML, élus et représentants des autres collèges, nous allons poursuivre  et enrichir nos réflexions sur les enjeux économiques et sociaux du développement durable de la mer et des  littoraux.

 

Communiqué de presse " Installation du CNML", 18 janvier 2013: www.anel.asso.fr/archives/18_01_13_fc_communique_cnml.pdf

Liste des membres du CNML, 18 janvier 2013: www.anel.asso.fr/archives/cnml_liste_des_membres_18_01_13.pdf

Réglement intérieur du CNML, 18 janvier 2013: www.anel.asso.fr/archives/ri_cnml_18_janvier_2013.pdf

Arrêté du 17 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 16 mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux: www.anel.asso.fr/archives/cnml_-_arrete.pdf
 


 

 

Le Conseil National de la Mer et des Littoraux

La loi relative au Développement des Territoires Ruraux du 23 février 2005 a instauré un Conseil National du Littoral dont la composition et les modalités de fonctionnement ont été précisés par le décret du 18 novembre 2005.

Décret n°2005-1426 du 18 novembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national du littoral: www.anel.asso.fr/archives/decret_2005_conseil_national_littoral.pdf

Avec  l’adoption de la loi « Grenelle 2 », le CNL est devenu à la suite des débats parlementaires, le Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML).
 
Le CNML a un rôle de proposition auprès du Gouvernement qui peut le saisir pour tout sujet relatif aux littoraux. Il contribue par ses avis et propositions à la coordination des actions publiques dans les territoires littoraux. Il définit les objectifs et précise les actions qu’il juge nécessaires pour l’aménagement, la protection et la mise en valeur de la mer et des littoraux, dans une perspective de gestion intégrée des zones côtières. Il assure également le suivi de la mise en œuvre de la stratégie nationale de la mer et des littoraux.

Instance de réflexion stratégique, le CNML constitue un lieu de débats et d’échanges d’expériences, de concertation et d’observation. Il participe notamment aux travaux de prospective, d’observation et d’évaluation conduits sur le littoral, aux niveaux européen, national et interrégional.
 
Présidé par le Premier ministre ou, par délégation, par le ministre chargé de la mer, le CNML est composé à parité, d’une part, des membres du Parlement et des représentants des collectivités territoriales des façades maritimes de métropole et d’outre-mer et, d’autre part, des représentants des établissements publics intéressés, des milieux socioprofessionnels et de la société civile représentatifs des activités et des usages du littoral.
 
Le secrétariat du CNML est assuré par le Délégué interministériel au développement durable, conjointement avec le Délégué interministériel à l’aménagement du territoire et le Secrétaire général à la mer.

Lors du Comité interministériel de la mer (Cimer), réuni le vendredi 10 juin 2011 à GUERANDE (Loire-Atlantique), le Premier Ministre François FILLON a annoncé la publication du décret fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML), dont les membres doivent être désignés courant Septembre 2011 et qui se réunira pour la première fois à l'automne.

Décret n° 2011-637 du 9 juin 2011 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du Conseil National de la Mer et des Littoraux: www.anel.asso.fr/archives/decret_062011_cnml.pdf

Arrêté du 16 mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux: www.anel.asso.fr/archives/arrete_nomination_cnml_jo30032012.pdf

 

Association Nationale des Elus du Littoral
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Gestion intégrée du trait de côte: les risques...
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Gestion intégrée du trait de côte: les risques naturels

L'érosion des côtes est-elle inéluctable ?

" La mer est un concentré d'énergie qui se libère brutalement lors des tempêtes. La côte, comme la mer, est un espace mouvant. Toute l'évolution du littoral résulte du déplacement des sédiments le long des côtes. Erosion et accumulation sont indissociables."

Conférence de Yvonne BATTIAU QUENEY et Patrick BAZIN , présentée à la Maison des Océans, le mercredi 13 mai 2015.

www.youtube.com/watch

 

Installation du comité de suivi de la « stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte »


Ségolène ROYAL, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche ont installé le comité national de suivi de la « stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte » relative à l’érosion côtière.
Une stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte a été adoptée il y a deux ans et le comité de suivi qui vient de s’installer a pour mission d’assurer les échanges et le suivi des actions qu’elle prévoit, et de faire des propositions pour la mise en œuvre d’une politique de gestion intégrée du trait de côte, cohérente avec les autres politiques publiques qui s’appliquent sur le littoral tant en métropole qu’en outre-mer.
Ce comité est co-présidé par Pascale Got, députée de Gironde, et Chantal Berthelot, députée de Guyane.

Composé de différents collèges, ce comité a pour mission :
o    d’assurer les échanges sur les différentes actions de la stratégie nationale,
o    de faire des propositions pour la mise en œuvre d’une politique de gestion intégrée du trait de côte, cohérente avec les autres politiques publiques qui s’appliquent sur le littoral tant en métropole qu’en outre-mer.

La feuille de route du comité portera sur les actions prioritaires à conduire en 2015 dans l’Hexagone comme dans les  outre-mer :
o    l’élaboration de la première cartographie nationale de l’évolution du trait de côte,
o    la mise en place d’un réseau national des observatoires du trait de côte,
o    la réalisation d’un atlas national de référence pour la connaissance de la dynamique des côtes françaises,
o    la réalisation d’un plan d’actions reprenant les enseignements des 5 expérimentations en cours pour initier la relocalisation des activités et des biens et la recomposition spatiale des territoires menacés par les risques littoraux.


Pour consulter la composition du Comité national de suivi de gestion intégrée du trait de côte :
www.anel.asso.fr/archives/composition_comite_national_de_suivi_strategie_nationale_tc.pdf

Pour consulter le dossier " Le trait de côte, évolution et changement climatique" du Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie: www.developpement-durable.gouv.fr/Les-differentes-formes-littorales.html

 

 Les départements face au défi du littoral

La "Mission Mer et Littoral" de l’Assemblée des Départements de France (ADF) a présenté son rapport "Les Départements face au défi du littoral", le 20 juin à SAINT NAZAIRE.


Celui-ci contient plus d’une centaine de propositions concrètes en faveur des zones côtières.

Pour télécharger le rapport: www.anel.asso.fr/archives/web_mission_mer_littoral_rapport_final.pdf

 

2ème Edition des Assises Nationales des Risques Naturels - 2 et 3 décembre 2014 à BORDEAUX

Pour la seconde fois, l'ANEL a été sollicité par le ministère de l'Ecologie, pour piloter avec l'appui du GIP Littoral Aquitain,  un atelier sur les risques littoraux.

Jean-Louis LEONARD, président délégué de l’ANEL, député honoraire et maire de CHATELAILLON PLAGE, Renaud LAGRAVE, président du GIP Littoral Aquitain, et Marcellin NADEAU, Conseiller général de la Martinique et maire du PRECHEUR, ont assuré l’animation et la restitution de l’Atelier « Risques côtiers : quels outils et quelles stratégies d’aménagement pour les territoires littoraux ? » pour cette 2ème édition des Assises Nationales des Risques Naturels, à BORDEAUX.

 

Pour consulter les actes des Assises : www.anel.asso.fr/archives/actes_anrn_2013.pdf

 

 

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Lettre N° 86 de Mars 2016

 
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